Articles sélectionnés pour le thème : regime frais de sante coiffure
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Coiffure Esthétique : RÉGIME DES FRAIS DE ... - udfo91.fr
Coiffure Esthétique : RÉGIME DES FRAIS DE SANTÉ Convention Collective de la coiffure
Coiffure Esthétique : RÉGIME DES FRAIS DE SANTÉ Convention Collective de la coiffure
Posted on : 2 mai...
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Thèmes liés : regime frais de sante coiffure / regime frais de sante obligatoire / regime complementaire frais de sante / regime frais de sante / complementaire sante collective obligatoire 2016
Régime frais de santé › Convention collective Coiffure et ...
Avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé
Patrons signataires :
La fédération nationale de la coiffure française ;
Le conseil national des...
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Thèmes liés : regime frais de sante coiffure / regime frais de sante
Le bilan des accords santé signés au second semestre 2015 ...
Accord du 7 juillet 2015 dans les services de l'automobile IDCC 1090
Cet accord est en fait l'avenant n°74 relatif au régime frais de santé dans l'automobile. Il modifie le contenu des garanties frais de santé du régime de base et précise que la part de cotisation du salarié ne peut excéder 50%. Cet avenant est entré en vigueur le 1er janvier 2016.
Accord du 8 juillet 2015 dans...
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Le bilan des accords santé signés par les partenaires ...
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Accueil Politique Actualité Le bilan des accords santé signés par les partenaires sociaux au second semestre 2015
Le bilan des accords santé signés par les partenaires sociaux au second semestre 2015
12 janvier 2016 Leo Guittet Actualité , Entreprises , Politique , Protection sociale , Relations sociales 1
La généralisation de la complémentaire santé est en pleine...
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entreprise.news
Convention collective 3159 : Fonctionnement du comité de ...
Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia
Convention collective 3159 : Fonctionnement du comité de pilotage et de suivi du régime frais de santé
17 mai 2017
Convention collective , Mises à jour des conventions collectives Par Amandine Chapou
Cet avenant étendu en date du 15 juin 2016 modifie l'avenant n°11 du 16 avril 2008 relatif au fonctionnement du comité de...
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Thèmes liés : regime frais de sante coiffure / regime frais de sante obligatoire / regime frais de sante / assurance frais sante / garantie frais de sante
Regime prevoyance obligatoire immobilier
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Regime prevoyance obligatoire immobilier
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La mutuelle de l'entreprise obligatoire ? [Résolu]
Bonjour, Remettons un peu d'ordre dans tout ce méli mélo. Tout d'abord, voir ici : Mutuelle d'entreprise obligatoire : ce que dit la loi. Pour compléter cette ...
Complémentaire santé obligatoire : attention aux contrôles...
Date: 2018-03-08 01:42:35
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Régime frais de santé Convention Collective COIFFURE
Régime frais de santé
En vigueur étendu (Le 21 Mar 2017)
Les parties signataires du présent avenant ont entériné dans les tableaux de garanties le passage du contrat d'accès aux soins (CAS) à l'OPTAM/OPTAM CO (option pratique tarifaire maîtrisée/option pratique tarifaire maîtrisée - chirurgie obstétrique) conformément aux dispositions de la dernière convention médicale du 25 août...
Date: 2018-01-08 15:02:16
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Thèmes liés : regime frais de sante coiffure / regime complementaire frais de sante / regime frais de sante / garantie frais de sante / complementaire sante d'entreprise
Accord d'entreprise prévoyance complémentaire
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RS 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance ...
1 La prévoyance professionnelle comprend l'ensemble des mesures prises sur une base collective pour permettre aux personnes âgées, aux survivants et aux invalides ...
PEE 2018 : Mise en place,...
Date: 2018-06-23 23:11:12
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Régime frais de santé - Convention Collective 3159
Régime frais de santé
En vigueur étendu (Le 15 Apr 2009)
Par le présent avenant, les partenaires sociaux entendent modifier l'alinéa 2 et ajouter un 3e alinéa à l'article 16 de l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 (étendu par arrêté du 1er décembre 2008, Journal officiel du 6 décembre 2008) afin notamment de le rendre conforme aux dispositions de l'article 14 de l'accord national...
Date: 2018-01-08 15:47:26
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Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / regime frais de sante coiffure / regime frais de sante obligatoire / regime complementaire frais de sante
Convention collective nationale de la coiffure et des ...
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Convention collective nationale de la...
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Thèmes liés : regime frais de sante coiffure / regime frais de sante obligatoire / regime frais de sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance mutuelle
AVENANT47 annexe1 FRAIS DE SANTE COIFFURE
ARTICLE 22- ENTR�?E EN VIGUEUR (modifié par l'avenant 48 du 26 octobre 1999)
Les organisations signataires, dans le cadre de la création d'un régime complémentaire de frais de santé des salariés de la coiffure en complément des dispositions adoptées par l'avenant n°32 à la Convention Collective Nationale de la Coiffure du 3 juillet 1980 portant sur l'accord...
Date: 2000-04-29 23:36:29
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Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / contrat d assurance complementaire sante
MCEN Mutuelle des Clercs et Employés de Notaire - PDF
MCEN Mutuelle des Clercs et Employés de Notaire Notice d information salarié Contrat collectif à adhésion obligatoire «Régime de base - Frais de santé» Convention collective de la branche du Notariat Assureur : La Mutuelle des Clercs et Employés de notaire (MCEN) régie par le livre II du Code de la Mutualité SIREN n Siège social 22, rue de l Arcade PARIS Gestionnaire : La Mutuelle des...
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Axa assurance collective prévoyance entreprise
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Date: 2018-06-24 00:03:11
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Convention collective nationale de la coiffure et des ...
Avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé
Etendu par arrêté du 1 décembre 2008 JORF 6 décembre 2008
Préambule
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En vigueur étendu
Les parties signataires du présent avenant entendent améliorer, en tenant compte de l'expérience acquise, les garanties collectives du régime complémentaire frais de santé des salariés de la...
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Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante des organismes de securite sociale / regime complementaire frais de sante / contrat d assurance sante / regime complementaire sante salarie
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Retrouvez les caractéristiques des contrats de GENERALI : ... Un forfait entreprise réduit pour un ou deux plans et qui intègre de ... GAN PREVOYANCE - LCL;
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Découvrez le site de votre agence Generali ... La cessation d'entreprise est un moment difficile que chaque chef d'entreprise doit anticiper.
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Date: 2018-06-24 00:13:14
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Choisir sa nouvelle assurance peut se faire très facilement en utilisant un comparatif en ligne. C'est un service gratuit qui fonctionne pour tout type de contrat: mutuelle santé, assurance habitation, automobile ou garantie emprunteur pour l'immobilier. Depuis votre ordinateur ou votre smartphone vous avez à disposition les meilleurs contrats du marché. Le comparateur vous permet également...
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Mutuelle entreprise obligatoire et les cas de dispense
Quel est la définition d'une mutuelle santé
D'une manière générale, une mutuelle santé est une assurance qui couvre une partie ou la totalité des frais de soins non remboursés par la sécurité sociale. Si auparavant les compagnies de mutuelles étaient considérées comme des associations ou organismes de bienfaisance,...
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