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3 articles sélectionnés

Phytosanitaires: un agriculteur dénonce une trop faible ...

Phytosanitaires: un agriculteur dénonce une trop faible reconnaissance des maladies professionnelles

01/12/17

AFP

Paul François, président de l'association Phyto-victimes et auteur du livre "Un paysan contre Monsanto", a estimé jeudi que la MSA, sécurité sociale des agriculteurs, ne...

Date: 2018-02-16 03:43:27

Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie sante

Construire sur le sol d’autrui : quelles conséquences ...

Construire sur le sol d'autrui : quelles conséquences ?

13/09/16

EXPERT COMPTABLE

Construire un bâtiment ou une installation sur un sol qui appartient à autrui pose des questions au plan juridique. Zoom sur un cas qui est plus fréquent qu'on ne le pense.

Les constructions sur le sol d'autrui sont courantes en agriculture. Cependant, les...

Date: 2018-08-25 05:20:12

Thèmes liés : frais de notaire en cas de construction neuve / frais de notaire en cas de vente d'un bien

Vous avez deux activités différentes, de quel organisme ...

Passage en revue des avantages et des inconvénients de chaque régime pour vous aider à faire le meilleur choix. Mais de quel organisme social allez-vous dépendre ? Pouvez-vous rester à la MSA ou basculerez-vous au RSI ? Le principe de la pluriactivité est l'affiliation à un seul régime. Depuis le 16 juillet 2015, vous resterez rattaché au régime correspondant à votre activité la plus...

Date: 2018-03-08 04:31:11

Thèmes liés : complementaire sante chef d'entreprise / taux de cotisation complementaire sante

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