Articles sélectionnés pour le thème : societe d'assurance mutuelle liste
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Mutuelles d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Mutuelles d'assurance
Les « mutuelles » sont naturellement associées à la prévoyance et à la complémentaire santé, mais ce terme définit en réalité des entreprises dont les objectifs et les principes de fonctionnement sont très différents :
- Les mutuelles...
Site :
http://www.index-assurance.fr
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a but non lucratif / societe d'assurance mutuelle macif / societe d'assurance mutuelle liste / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
Compagnies d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Compagnies d'assurance
Contrairement à une mutuelle d'assurance , la compagnie d'assurance est une société anonyme disposant d'un capital et d'actionnaires qui en sont propriétaires. Régie par le Code des Assurances, elle garantit les risques souscrits par l'assuré en échange du...
Site :
http://www.index-assurance.fr
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Sociétés de groupe d’assurance mutuelle
Index Assurance > Annuaire > Mutuelles d'assurance > Sociétés de groupe d'assurance mutuelle
La Société de Groupe d'Assurance Mutuelle (SGAM) est un statut juridique existant depuis la loi du 29 août 2001. Elle peut rassembler des sociétés d'assurance mutuelle, des institutions ou unions de prévoyance et des mutuelles ou unions de mutuelles. L'objectif de ce statut plus souple et soutenu...
Site :
http://www.index-assurance.fr
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Thelem Assurances Mutuelle Santé Auto Habitation
Distribuant ses produits d'assurances notamment via un réseau composé de 260 agences se situant dans 45 départements, cette société forme partit de ceux étant les plus importants sur le territoire français. La renommée de Thelem assurance a été principalement construite grâce a ses valeurs, notamment la flexibilité, la proximité, la disponibilité, l'efficacité et finalement l'expertise. Cette compagnie d'assurance n'assurera pas seulement votre famille à travers sa mutuelle santé ou encore son assurance vie, mais également vos biens, que ce soit votre habitation ou vos outils de travail et il se chargera également de votre protection...
Site :
http://www.argentepargne.com
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Assuris - Les assureurs membres
Les assureurs membres
Les assureurs membres
Chaque compagnie d'assurance vie autorisée à pratiquer des operations d'assurance au Canada est tenue, par les autorités de contrôle fédérales, provinciales et territoriales, de devenir membre d'Assuris. Les assureurs membres n'ont pas le droit de mettre fin à leur participation tant et aussi longtemps qu'ils sont...
Date: 2019-03-23 19:28:48
Site :
http://www.assuris.ca
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Appeler la MAAF depuis l'étranger - 08depuisletranger.com
Appeler la MAAF depuis l'étranger
Pour appeler la MAAF depuis l'étranger :
1/ composer le numéro d'accès de votre pays.
appeler la MAAF depuis le reste du monde composez le +33176503030 (prix d'un appel vers la France)
2/ composer le numéro correspondant au service souhaité.
Liste des numéros de la MAAF
- Assistance clients : 08 00 16 17 18
Vous pouvez également appeler tout autre numéro de MAAF dont le tarif par...
Site :
http://www.08depuisletranger.com
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Démutualisation des sociétés d’assurances
Exigences en matière d'états financiers dans le cadre de la démutualisation de sociétés mutuelles canadiennes (assurance-vie)
Les sociétés d'assurances de personnes et les sociétés d'assurances multirisques sont réglementées à la fois par les gouvernements fédéral et provinciaux. Le gouvernement fédéral surveille les assureurs à propriété canadienne et les succursales de...
Date: 2018-02-16 01:02:33
Site :
http://www.osfi-bsif.gc.ca
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En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la ...
En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance a été porté par les contrats collectifs
17 octobre 2017
Trois familles d'assureurs proposent des garanties santé et prévoyance en France : les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale, les sociétés d'assurance régies par le code des assurances et les mutuelles régies par le code de la...
Site :
https://www.mutualite.fr
Société mutuelle d'assurance des collectivités locales ...
Société mutuelle d'assurance des collectivités locales
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(juin 2014).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite...
Date: 2018-02-28 14:06:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Société de groupe d'assurance mutuelle — Wikipédia
(Redirigé depuis SGAM )
La société de groupe d'assurance mutuelle ou SGAM est un statut permettant à des sociétés d'assurance mutuelles ou des Institutions de prévoyance , de droit français, d'encadrer leurs relations financières [1] .
Ce statut a été mis en place par la loi française du 29 août 2001, dans la droite ligne des groupements des entreprises mutuelles d'assurance (Gema)...
Date: 2018-06-10 02:32:15
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
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Assurance Outremer : assurance auto habitation guadeloupe ...
L'assureur local de Guadeloupe et Martinique
MENTIONS LEGALES
GENERALITES
Assurance Mutuelle d'Outre-Mer : société d'assurance mutuelle à cotisations variables, régie par le Code des Assurances - Morne Dillon - Centre Delgrès - Esc C - 97245 FORT DE FRANCE
Courtage Assurance Outremer - filiale à 100% d'Assurance Mutuelle d'Outremer, société par action simplifiée à associé unique -...
Site :
http://assurance-outremer.net
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Mutuelle d'Assurance des Instituteurs de France
Mutuelle d'Assurance des Instituteurs de France
Mutuelle d'assurance des instituteurs de France
MACIF , GAN , MAAF , AGF , MMA
modifier
La MAIF est la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France, elle a été fondée par des instituteurs en 1934 sous le sigle MAAIF pour Mutuelle assurance automobile des instituteurs de France.
Sommaire
2.3.1 Notes
Historique
Fondée le 17 mai 1934 à...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / groupement des entreprises mutuelles d'assurance gema / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / caisse generale d'assurances mutuelles / mutuelle assurance automobile des instituteurs de france
Quelle assurance emprunteur quand on est fonctionnaire ...
Menu
Fonctionnaires : Assurances de prêts immobiliers
Que l'on travaille dans le privé ou dans le public, lorsque l'on contracte un prêt immobilier, celui ci doit être assuré.
Les banques exigent en effet que leurs crédits soient couverts par une assurance emprunteur. A cet effet elles vous proposeront systématiquement une assurance de prêt. Mais vous n'êtes pas obligé de l'accepter. Si...
Liste des opticiens pris en charge Assurance Credit Mutuel
Exemples d'assurances santé : AXA Groupama Mma Swiss Life Crédit Mutuel AGF MAAF Macif Aviva GAN Generali April Azur. Ce sont des sociétés d'assurance santé disponibles en France, n'hésitez pas à comparer les prix et les services de ces différents assureurs pour une couverture santé.
Les demandes les plus récurentes en 2014
- Quel est le meilleur contrat d'assurance pour un...
Site :
assurer1.com
Epona Société Coopérative Mutuelle D'assurance Générale ...
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Prix santé Pro LA SANTÉ AU COEUR DE L'ENTREPRISE marque de ...
Harmonie Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des 1001 vies , Sphéria Val de France actions , A vrai dire , HARMONIE SANTE & SERVICES ENFANCE & FAMILLE , HARMONIE SANTE & SERVICES DISTRI SANTE , DYNACTIVE , MUTUELLES LOIRE-OCEAN , Institut pour la promotion de la santé , SPHERIA VIE , HARMONIE SANTE TERRITORIALE
Déposant :
Harmonie Mutuelle, Mutuelle soumise...
Site :
http://marques.expert
Société d'assurance mutuelle : définition de Société d ...
o Boggle.
Lettris
Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.
boggle
Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle definition / societe d'assurance mutuelle liste / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / societe assurance mutuelle
Crédit auto : simulation de prêt auto | Cofidis
Vendre son véhicule d'occasion Financer son permis de conduire
**L'exemple représentatif s'entend pour un financement réalisé le 05/01/2018 et une première échéance le 05/02/2018
(1) Prêt personnel de 500EUR à 35 000EUR consenti sans frais de dossier par COFIDIS SA sous réserve d'acceptation de votre dossier (hors projet professionnel, immobilier ou rachat de crédit). TAEG fixe de...
Site :
https://www.cofidis.fr
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Groupement transfrontalier européen - MMA - GTE
MMA
En 1964, Le Groupement des frontaliers et la Strasbourgeoise, société d'assurance à forme mutuelle (devenue depuis lors MMA), s'unissent pour offrir aux travailleurs frontaliers français travaillant en Suisse une solution d'assurance maladie compatible avec leur statut. Dès lors, une gamme d'assurance santé spécifique à cette population est élaborée.
Grâce à ce partenariat, MMA...
Site :
https://www.frontalier.org
Je cherche la liste des opticiens agréés groupama seveane ...
10
Je cherche la liste des opticiens agréés groupama seveane
Question d'un internaute, adhérent à la mutuelle groupama, Je cherche la liste des opticiens agréés de ma mutuelle. La société d'assurances et de mutuelles groupama a intégré le réseau sévéane afin de proposer une liste de professionnels de qualité et des remboursements optimaux. Si vous êtes client mutualiste de...
Site :
http://www.ooptique.com
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Fidelia Assistance - Assurance
Page(s) en rapport avec ce sujet :
Société mutuelle avec Agents Généraux pour le Grand Public et les ... (source : fidelia-assistance )
... Fidelia Assistance (Groupe Covéa - GMF, MAAF, MMA), a choisi Nantes pour implanter sa troisième plate-forme française. La société s'installe... (source : nantes-developpement )
FIDELIA Assistance est une société de COVEA (GMF, ...
Site :
http://assufrance.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Interfon.fr
Que vous offre notre Coopérative ?
INTERFON est un groupement de fonctionnaires nationaux et internationaux de la zone franco-genevoise regroupant plus de 6 000 adhérents.
Créée dans les années 60, elle a pour mission d'informer, de recommander et de faire bénéficier à ses adhérents, lors de leur installation et intégration dans le tissu social local et durant toute la...
Site :
http://www.interfon.fr
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle liste / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Interfon.fr
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Créée dans les années 60, elle a pour mission d'informer, de recommander et de faire bénéficier à ses adhérents, lors de leur installation et intégration dans le tissu social local et durant toute la...
Site :
http://www.interfon.fr
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MFA : La série - Mentions légales
Mutuelle Fraternelle d'Assurances - MFA
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des Assurances
Siège social : 6 rue Fournier - 92110 Clichy
SIREN 784 702 391
Courrier électronique : contact@mfa.fr
Téléphone : 01.49.68.68.68.
Directeur de la publication : Monsieur Vincent Boyer, en qualité de président directeur général de la MFA.
Hébergement :
63-65...
Site :
http://mfa-la-serie.fr
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / mfa (mutuelle fraternelle d'assurances) / mutuelle fraternelle d'assurances clichy / mutuelle fraternelle d'assurances paris / mutuelle fraternelle d'assurances
Mutuelle d'assurance des artisans de France — Wikipédia
Mutuelle d'assurance des artisans de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour l'article ayant un titre homophone, voir MAF .
MAAF
1961 : La MAAAF devient MAAF
1992 : La MAAF devient MAAF Assurances
2003 : intégration au sein de Covéa
Fondateurs
MAAF Assurances SA 1775 M EUR
(2012)
MAAF SANTE 245,3 M EUR
(2012)
MAAF VIE 482 490 EUR
(2012)
MAAF Assurances SA 2344,9 M EUR...
Date: 2018-02-12 08:05:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior ...
> Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Mutuelle GROUPAMA senior
Le choix d'une mutuelle santé est un sujet sensible pour une personne avancée en âge. En effet, il lui faut à la fois garder un oeil sur son budget tout en optant pour les couvertures essentielles et performantes. Car il y a d'un côté la baisse de son pouvoir...
Compte bancaire - AXA Banque
Compte bancaire AXA, 10 % de la moyenne des 3 premiers salaires crédités sur le compte, plafonnés à 250 EUR, versés sur votre Livret AXA Banque, à condition de remplir le formulaire en ligne sur axa.fr dans votre Espace Client (dans le cas d'une mobilité bancaire, l'éligibilité à l'offre de domiciliation sera étudiée automatiquement). Le versement interviendra au plus tard dans les 3...
Date: 2018-01-08 10:13:27
Site :
https://www.axa.fr
Souscrire une assurance hospitalisation DKV en ligne ...
10 raisons de souscrire une assurance hospitalisation chez DKV.
Pourquoi choisir DKV?
Près d'un Belge sur six est hospitalisé chaque année. Il est normal et légitime que nous voulions bénéficier de protection optimal en termes de soins de santé et de remboursement en cas de soucis. DKV Belgium S.A. met à votre disposition toute une gamme de formules d'assurances hospitalisations offrant...
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Nouvelle classification des barrages
Le décret du 13 mai 2015 a modifié le décret du 11 décembre 2007, notamment pour ce qui concerne le classement des barrages. Les barrages sont désormais répartis en trois classes, en fonction de deux paramètres géométriques qui sont la hauteur H du barrage au-dessus du...
Taxes applicables auxcontrats d'assurances
Les cotisations d'assurance ne...
Date: 2018-03-08 00:34:32
Site :
https://protectas.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance complementaire / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resilier un contrat d'assurance sante / resilier contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance complementaire sante
Société de groupe d’assurance mutuelle : définition de ...
Les origines de la création du statut de SGAM
Les contraintes juridiques des autres statuts [2]
En dehors du statut de SGAM, les mutuelles disposent de plusieurs moyens pour coopérer, avec plusieurs inconvénients :
L'union de mutuelles qui se limite à des sociétés pratiquant les mêmes activités et supprime l'autonomie des mutuelles adhérentes.
L' union d'économie sociale qui est...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle definition / societe d'assurance mutuelle sgam / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Mutuelle : découvrez l'aide à l'acquisition d'une ...
Bien choisir sa mutuelle
Mutuelle : découvrez l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé
Publié par La rédaction de Mutuelle-land.com le 21/04/2011 à 00:00, Mis à jour le 19/11/2014 à 10:58
23 vues Pas encore de commentaire, soyez le premier.
Vous n'avez pas les moyens de vous payer une mutuelle santé ? Pour les personnes dont les ressources sont trop faibles, il existe une...
Date: 2018-03-08 00:40:13
Site :
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Mentions légales - camacte.com
Éditeur
Ce site est édité par la Caisse d'Assurance Mutuelle du Bâtiment et des Travaux Publics (CAM btp),
Société mère du GROUPE CAMACTE (CAM btp, ACTE iard, ACTE vie, ACTE services),
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, régie par le Code des assurances et soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 61 rue Taitbout 75009...
Date: 2019-03-23 17:55:13
Site :
camacte.com
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Axa — Wikipédia
Les débuts d'Axa : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2018-01-06 12:46:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
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7. Complémentaire Santé Employeur, Obligatoire ou non ...
Message par Nicolas » 12 déc. 2015, 17:58
Bonjour.
Vous êtes nombreux à vous poser cette question, et le service RH de votre entreprise n'est pas toujours du meilleur conseil...
L'obligation d'adhérer à une mutuelle d'entreprise peut aller à l'encontre de la volonté d'un salarié. La Loi est bien claire sur ce point, même si elle est,en plein bouleversement depuis les dernières...
Site :
http://forum.net-litiges.com
Caisse Generale D Assurance Mutuelles, 14 Rue Racine ...
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https://fr.kompass.com
Thèmes liés : caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / caisse generale assurance mutuelle
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir AMC .
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , l'Assurance maladie complémentaire (AMC) ou « complémentaire santé » est un système d' assurance maladie qui complète celui de la Sécurité...
Date: 2018-01-08 03:00:15
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
La protection sociale des artisans et commerçants - netPME
RSI Professions libérales
La protection sociale des artisans et commerçants
Le régime de protection sociale des artisans et commerçants dépend du RSI (Régime social des indépendants). C'est donc la sécurité sociale des indépendants.
Le RSI a été créé en 2006 à la suite de la fusion des caisses de protection sociale des chefs d'entreprise. La protection sociale comprend le régime...
Site :
https://www.netpme.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle liste
Mutuelle d'assurance des instituteurs de France — Wikipédia
La MAIF en tant que mutuelle n'a ni capital social, ni actionnaire. Ses clients, appelés sociétaires, acquièrent un droit de regard sur la politique et les stratégies de l'entreprise en adhérant à la mutuelle. Tous les 3 ans, ils participent à l'élection des délégués élus des sociétaires lors de l'assemblée générale selon le principe « 1 sociétaire = 1 voix ». Ce système de...
Date: 2019-03-18 20:53:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Credit renouvelable : calculez vos mensualités en ligne
La résiliation d'un crédit renouvelable Crédit renouvelable et surendettement Faire un remboursement anticipé de votre crédit renouvelable Difficultés de remboursement d'un crédit renouvelable
**L'exemple représentatif s'entend pour un montant financé le 05/01/2018 et une première échéance le 05/02/2018 en vitesse de remboursement Confort. En cas d'adhésion à l'assurance, la...
Site :
https://www.cofidis.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle liste
Meilleures mutuelles pour retraités - Comparateur mutuelle ...
Sagesse assurances mutuelles pour retraités
L'arrivée à un âge avancé pourrait augmenter ses dépenses sanitaires dues à la fragilité du système immunitaire. Or, le remboursement de l'assurance maladie ne permet pas de couvrir une bonne partie des frais de santé du fait qu'il se base sur le tarif de convention. Pour parer à un éventuel traitement qui pourrait peser lourd sur son...
Liste des meilleures mutuelles d'entreprise - Comparateur ...
Les conseillers de la mutuelle accompagnent aussi d'ailleurs le dirigeant d'entreprise dans l'instauration de la mutuelle du groupe au sein de l'entreprise du secteur privé.
MAAF mutuelles santé entreprise
La mise en place d'une complémentaire santé entreprise présente des avantages pour le salarié et l'entreprise dans le secteur privé. En effet, selon la loi, tous les employés sont tenus...
L'application assurances PACIFICA - Credit Agricole ...
Utilisez vos identifiants bancaires habituels (N° compte et code personnel) pour vous identifier
2
Sélectionnez le contrat concerné ainsi que les circonstances
3
Une fois votre déclaration envoyée, PACIFICA vous contacte dans les meilleurs délais
Les fonctionnalités
Numéros d'appel d'urgence et d'assistance accessibles dès la page d'accueil
Mise en relation avec le bon service sans faire...
Site :
https://www.ca-pca.net
Thèmes liés : pacifica assurance mutuelle credit agricole / assurance sante credit agricole pacifica / credit agricole pacifica assurance habitation / contrat d assurance sante / contrat assurance sante pacifica
Liste des opticiens Partenaires Assurance AXA Santé
Exemples d'assurances santé : AXA Groupama Mma Swiss Life Crédit Mutuel AGF MAAF Macif Aviva GAN Generali April Azur. Ce sont des sociétés d'assurance santé disponibles en France, n'hésitez pas à comparer les prix et les services de ces différents assureurs pour une couverture santé.
Les demandes les plus récurentes en 2014
- Quel est le meilleur contrat d'assurance pour un...
Site :
assurer1.com
Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations ...
Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations en droit des assurances
Par Emmanuelle Faulkner, avocate
[1] En matière d'assurance de dommages et d'assurance de personnes, le preneur est tenu de déclarer toutes les circonstances connues de lui qui sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l'établissement de la prime, l'appréciation du risque ou la...
Site :
soquij.qc.ca
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / contrat d'assurance mutuelle / caisse generale d'assurances mutuelles / assurance sante pour l'etranger / societe mutuelle d assurance generale
Liste de banques par pays — Wikipédia
Liste de banques par pays
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article contenant une liste doit être recyclé
(novembre 2009).
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Cette page présente les entreprises spécialisées...
Date: 2018-06-09 11:39:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / caisse regionale d'assurance mutuelle agricole / societe mutuelle d'assurance generale
Votre mutuelle Amellis - Amellis Mutuelles
Amellis, histoire de la mutualité dans le Jura
La mutualité se révèle être le mouvement social français le plus ancien et le plus puissant. Le présent ouvrage retrace dès 1852 de façon didactique la lente et néanmoins prodigieuse construction du mouvement mutualiste dans le Jura avec en particulier les sociétés de secours mutuels.
D'abord encadrés par les notables puis...
Site :
https://amellis.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance mutuelle complementaire sante / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / liste mutuelle complementaire sante
Actes uniformes - Le portail du droit des affaires en Afrique
Article 81
Sont réputées faire publiquement appel à l'épargne :
- les sociétés dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur la bourse des valeurs d'un État partie, à dater de l'admission de ces titres ;
- les sociétés ou toute personne qui offrent au public d'un État partie des valeurs mobilières dans les conditions énoncées à l'article 83 ci-après.
Lorsqu'un...
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Les formalités et documents à apporter
Vous êtes admis à la suite d'une urgence
Les formalités seront réduites au minimum. Vous ou l'un de vos proches devrez toutefois présenter les documents nécessaires au bureau des Admissions dans les meilleurs délais.
Vous êtes admis à la suite d'une consultation ou d'un rendez-vous
Dans ce cas, munissez-vous :
de votre carte d'identité, ou de...
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