Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante optique
→ 824 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Complémentaire santé : définition de Complémentaire santé ...
9.1 Sources
Objet
Les garanties complémentaires santé interviennent pour tous les frais liés à la santé faisant l'objet d'une intervention de la sécurité sociale : consultations de médecins, médicaments prescrits, analyses médicales, hospitalisation, maternité, frais optiques, frais dentaires, appareillage, prévention. Dans le langage populaire, les assurés parlent de « ...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
GROUPAMA Mutuelle - Tarif mutuelle de GROUPAMA Mutuelle
GROUPAMA Mutuelle
11 avril 2014
Pour alléger votre budget santé, vous êtes décidé à prendre une complémentaire santé. Pour ce type d'assurance, il faut reconnaître que les offres affluent actuellement.
Cependant, il ne faut pas souscrire la première formule qui se présente. Il faut s'assurer que la complémentaire santé que vous avez choisi rembourse bien vos dépenses santé et...
Site :
http://www.tarifmutuelle.org
Faut-il adhérer à une complémentaire santé pour son ...
Return to Content
Faut-il adhérer à une complémentaire santé pour son salarié CESU en 2016 ?
La plupart d'entre vous en ont entendu parler : à compter du 1er Janvier 2016, il est obligatoire pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, de souscrire pour leurs salariés à une complémentaire santé... Mais cette obligation concerne-t-elle les particuliers employeurs ?...
Site :
https://www.particulier-employeur-zen.com
La mutuelle devient obligatoire le 1er janvier 2016
Noter cet article :
Mutuelle obligatoire en janvier 2016
La Sécurité Sociale ne rembourse pas tous les frais de santé à la charge des assurés sociaux, et tend même, année après année, à diminuer ses remboursements. La différence est prise en charge par ce que l'on appelle une « complémentaire santé ». De nombreux salariés bénéficient déjà de ce type de contrat, mis en...
Site :
https://blog.valoxy.org
Complémentaire santé artisan : avantages et inconvénients
Blog assurance complémentaire santé artisan fenxc
Qu'en est il aujourd'hui de la complémentaire santé artisan, l'attrait que représentait ce type de produit est il toujours d'actualité?
Le paysage de la santé a été fortement contrasté ces dernières années quelque soit l'appartenance sociale, le statut de la personne.
Ce type de produit est il toujours en évolution, n'est il pas ne...
Site :
https://fenxcourtage.com
Complémentaire santé Crédit Mutuel: Carte bancaire avance ...
Compagnie d'assurance, comparateur assurance auto moto, assurance vie, retraite, santé, habitation > Comparateur assurance santé, complémentaire santé, prévoyance, assurance arrêt de travail, décès obsèques > Complémentaire santé Crédit Mutuel: Carte bancaire avance santé, devis mutuelle santé en ligne
Comparateur de mutuelle santé
Comparer les tarifs, les garanties et les...
Site :
https://www.assufr.com
complémentaire santé artisan Archives - Fen'X courtage
Blog assurance complémentaire santé artisan fenxc
Qu'en est il aujourd'hui de la complémentaire santé artisan, l'attrait que représentait ce type de produit est il toujours d'actualité?
Le paysage de la santé a été fortement contrasté ces dernières années quelque soit l'appartenance sociale, le statut de la personne.
Ce type de produit est il toujours en évolution, n'est il pas ne...
Site :
https://fenxcourtage.com
Votre complémentaire santé - professionnels-de-sante.fr
Chirurgien Dentistes / La complémentaire santé /
Votre complémentaire santé
En votre qualité de Chirurgien Dentiste ce n'est forcement pas la première assurance privée à souscrire en priorité, la prévoyance devant encore une fois retenir toute votre attention lors de votre activité en libérale.
Néanmoins la complémentaire santé ou mutuelle est devenue une assurance usuelle...
Site :
https://professionnels-de-sante.fr
Liste des meilleures mutuelles d'entreprise - Comparateur ...
Les conseillers de la mutuelle accompagnent aussi d'ailleurs le dirigeant d'entreprise dans l'instauration de la mutuelle du groupe au sein de l'entreprise du secteur privé.
MAAF mutuelles santé entreprise
La mise en place d'une complémentaire santé entreprise présente des avantages pour le salarié et l'entreprise dans le secteur privé. En effet, selon la loi, tous les employés sont tenus...
Pacifica Blois Département Santé : Page 1/10 : All ...
Liens Sponsorisés
1 Ca-prestations-sante.fr - Crédit Agricole
Département Santé. du lundi au vendredi, 8h à 18h. écrire un message. Pour toute modification de vos informations personnelles: changement de nom ou d'adresse ...
https://www.ca-prestations-sante.fr/
2 J'ai Une Facture D'optique à Envoyer à Ma ...
Département Santé PACIFICA TSA 60001 41972 BLOIS Cedex 9. Nom de l'auteur ......
Site :
http://all-searches.com
Sur mutuelle - Comment trouver une sur mutuelle
Sur mutuelle : comment ça fonctionne ?
La surcomplémentaire santé vient en renfort au remboursement de la complémentaire santé. A cet effet, elle prend en charge divers postes tels que l'hospitalisation, l'optique, le dentaire et d'autres frais médicaux. En fait, la surmutuelle n'est pas un renfort de la complémentaire santé, c'est plutôt un complément de la mutuelle.
Avec la...
Site :
http://www.surmutuelle.org
Questions-réponses sur l’assurance complémentaire santé ...
Questions-réponses sur l'assurance complémentaire santé des salariés du secteur privé
Questions-réponses sur l'assurance complémentaire santé des salariés du secteur privé
25/03/2016
Votre entreprise a mis en place une couverture santé collective pour tous ses salariés, dans le cadre de la généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés du secteur privé. Quelles...
Site :
ffa-assurance.fr
Comment est constitué le marché des complémentaires santé
Rappel du contexte : en France, l'Assurance maladie obligatoire couvre seulement une partie des coûts occasionnés par les soins. Afin de diminuer le "reste à chargereste à chargeMontant qui reste à votre charge après intervention du Régime Obligatoire et/ou de la Mutuelle. Lire la suite ", les Français peuvent souscrire une complémentaire santécomplémentaire santéOrganisme proposant...
Date: 2018-01-08 14:20:39
Site :
https://humanis.com
Faut-il adhérer à une complémentaire santé pour sa nounou ...
Voici ce que dit la loi : À compter du 1er janvier 2016, tous les employeurs, quelle que soit leur taille, devront souscrire pour leurs salariés à une couverture complémentaire santé (mutuelle d'entreprise).
La participation financière de l'employeur à cette mutuelle devra être égale à 50 % de la cotisation au minimum (le reste sera à la charge du salarié, déduit de son salaire...
Site :
https://www.parent-employeur-zen.com
Compleméntaire santé - assurance-et-mutuelle.net
Tout savoir sur les contrats d'assurance complémentaire santé
Posté le
4 janvier 2018
par La Rédaction
L'Assurance Maladie est un service de prestations qui s'adresse à tous les assurés sociaux. Cette branche de la Sécurité sociale se compose d'un régime général et de régimes spéciaux. Ces régimes couvrent les risques liés à la maladie, à l'invalidité, aux accidents du travail,...
La surcomplémentaire santé - sante-mutuelle.blogspot.com
La surcomplémentaire santé
Dans la vie de tous les jours nous sommes tous obligés de prendre une complémentaire maladie pour nous aider à couvrir nos frais de santé et nos frais médicaux. L'adhésion à une mutuelle est un moment important qu'il faut faire murir progressivement, et analyser en fonction des besoins : orthodontie, frais dentaires, implants dentaires, garanties, prevoyance...
Date: 2018-03-06 00:23:18
Site :
sante-mutuelle.blogspot.com
complémentaire santé défiscalisée loi Madelin
Par exemple, cette assurance santé loi Madelin peut prendre en charge totalement ou partiellement les consultations médicales, les dépenses de pharmacie, les frais d'hospitalisation, l'optique ou encore les soins dentaires, mais aussi des dépenses rarement remboursées par la Sécurité sociale tels que l'ostéopathie, les implants dentaires, certains vaccins et médicaments, les conditions...
Site :
http://www.expert-remuneration.com
Mutuelle Santé Comparatif Que Choisir – BOTRRR
Uncategorized
Mutuelle Santé Comparatif Que Choisir
Par mail que choisir les garanties du contrat santé collectif de son recevez gratuitement notre lettre hebdomadaire déjà + de 400 000 inscrits actus tests enquêtes.
Mutuelle Santé Comparatif Que Choisir
"...
Site :
botrrr.com
Mutuelle obligatoire : Avantages et Inconvénients
La mutuelle obligatoire : avantages, inconvénients et alternatives
Qu'est-ce que la complémentaire santé obligatoire
ANI, ou l'Accord National Interprofessionnel
La complémentaire santé d'entreprise est obligatoire désormais et ce à compter du 1er janvier 2016. Il s'agit non plus d'une possibilité, mais d'une véritable obligation, partagée par les salariés et les employeurs. De part et...
Site :
https://www.mutuelle.com
UNIM complémentaire santé du Médecin Prévoyance medecin
Vous êtes ici : Accueil / Prévoyance / La complémentaire santé du Médecin
La complémentaire santé du Médecin
La complémentaire santé du Médecin
Elle fait partie intégrante de votre protection sociale, et de celle de votre famille. Plus des 4/5 de vos co-citoyens sont couverts actuellement une couverture complémentaire.
La prévoyance doit demeurer la priorité absolue en matière de...
Site :
prevoyance-retraite-medecin.fr
Thèmes liés : complementaire sante et prevoyance / complementaire sante medecin / deduction complementaire sante loi madelin / complementaire sante loi madelin / protection complementaire sante
Principes généraux - APPA
Quels sont les grands principes de fonctionnement d'une complémentaire santé ?
Une complémentaire santé permet avant tout de compléter les remboursements la sécurité sociale
Les contrats de complémentaires santé en France permettent aux assurés d'obtenir des remboursements complémentaires à ceux de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). La plupart des dépenses de santé sont...
Site :
http://www.appa-asso.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / remboursement complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat complementaire sante responsable / assurance complementaire sante france
Mutuelle et complémentaire santé Calvados 14 Caen Lisieux ...
Accueil » Mutuelle et complémentaire santé Calvados
Mutuelle et complémentaire santé dans le Calvados
Le groupe ASPBTP créé à l'origine par des professionnels du bâtiment propose maintenant un service global de prévoyance, assurance et mutuelle santé sur le Calvados (Caen, Lisieux, Bayeux, Falaise, Vire...) et l'ensemble des département de la Normandie.
L'assurance complémentaire...
Site :
https://www.aspbtp.fr
Questions-réponses sur l’assurance complémentaire santé ...
Votre entreprise a mis en place une couverture santé collective pour tous ses salariés, dans le cadre de la généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés du secteur privé. Quelles sont les conditions de mise en oeuvre, les garanties ? Quels sont vos droits et vos obligations ? Retrouvez les réponses aux questions que vous vous posez sur la complémentaire santé dans...
Date: 2018-03-08 00:24:26
Site :
ffa-assurance.fr
Mutuelle La Choletaise, mutuelle santé, complémentaire ...
-
Assurance santé
Mutuelle, prévoyance retraite, plan épargne et complémentaire santé sur Nantes, Cholet, Beaupréau, Bressuire, Mortagne, Grand Quevilly, Rouen - Particuliers et professionnels
Logo -...
Site :
https://www.mutuellelacholetaise.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / mutuelle complementaire sante retraite / assurance mutuelle complementaire sante / assurance complementaire sante dentaire / complementaire sante pour retraite
Assurance santé maladie privée des non affilies ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle complémentaire santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme...
Site :
a-s-f.fr
Complémentaire santé Solidaire - LCL
Téléchargez la fiche en PDF
Qu'est-ce que l'Assurance Complémentaire Santé Solidaire ?
L'Assurance Complémentaire Santé Solidaire vous permet si vous êtes éligible à l'Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (1) de compléter le remboursement du Régime Obligatoire de l'Assurance Maladie pour vos dépenses de santé. Vous bénéficiez d'une réduction sur le coût de votre...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Assurance Sans Frontières : Présentation des Assurances ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle complémentaire santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme...
Site :
a-s-f.fr
complémentaire santé - comparateur-mutuelles-sante.com
/ 3 Commentaires /dans Comparateur Assurance obsèques , Comparateur Mutuelle Entreprise , Comparateur Mutuelle santé /par Comparateur mutuelle santé
Vous êtes à la recherche d'une complémentaire santé pas chère aux garanties solides et surtout adaptées à vos attentes ?Le comparatif mutuelle santé est devenu inévitable dans un contexte économique délicat.
Afin de favoriser une mise...
Mutuelle MAAF - Tarif mutuelle : Mutuelle MAAF
Meilleur tarif mutuelle
11 avril 2014
Personne ne peut prévoir les aléas de la vie, c'est pourquoi il est toujours important de se prémunir. Vous pouvez notamment souscrire une complémentaire santé pour faire face aux imprévues santés et pour pouvoir faire des actes de prévention.
En France, il faut savoir qu'il existe plusieurs organismes qui interviennent dans la protection santé. Mais...
Site :
http://www.tarifmutuelle.org
Optique, audioprothèses, dentaire : les complémentaires ...
Optique, audioprothèses, dentaire : les complémentaires santé en première ligne pour le reste à charge zéro
PUBLIÉ LE :
par Jean-Charles
PARTAGER :
En France, la part des dépenses globales de santé restant directement à la charge des ménages est une des plus faibles au monde (8,3 %) car 77 % d'entre elles sont prises en charge par l'assurance maladie obligatoire et 13,3 % par...
Site :
https://www.previssima.fr
Mutuelle santé prévoyance, complémentaire santé EOVI NOVALIA
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://mutuellefr.org
Mutuelle obligatoire et ACS, comment choisir ? | Mutuelle ...
ACS, le droit la complémentaire santé
L'Aide à la Complémentaire Santé
L'aide à la complémentaire santé (ou ACS) et la mutuelle obligatoire sont deux dispositifs d'assurance santé visant à couvrir les charges médicales des adhérents. Bien que leur objectif soit commun, elles ne sont pas pour autant compatibles. Alors qu'est-ce que l'ACS ? Peut-on la joindre à la mutuelle...
Site :
https://www.mutuelle-ent.fr
> Optique / Dentaire / Appareillage - agpm.fr
Accueil> Assurances> La complémentaire santé AGPM
> Optique / Dentaire / Appareillage
La complémentaire santé : Optique / Dentaire / Appareillage
Pour chaque module, vous pouvez choisir votre niveau de garantie.
Module Optique :
Forfaits optiques cumulables avec le forfait « lentilles » à partir de 100 EUR / an / bénéficiaire dès le niveau 2 jusqu'à 350 EUR / an /...
Site :
agpm.fr
Thèmes liés : complementaire sante dentaire optique / frais dentaire remboursement securite sociale / assurance complementaire sante dentaire / complementaire sante frais dentaire / complementaire sante dentaire sans plafond
Choisir sa complémentaire santé ? Quelle aide, quel contrat
140 EUR
29 EUR
(*) Hors prise en charge par la Sécurité sociale. Montant médian : tel que la moitié des remboursements pratiqués est inférieure et l'autre moitié supérieure.
Source : Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010, Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques (Drees), avril 2013.
Aide à la Complémentaire santé...
Site :
66millionsdimpatients.org
Aide complémentaire santé pour séniors – l’aide à la ...
Aide complémentaire santé pour séniors - l'aide à la mutuelle pour les séniors !
L'Aide complémentaire santé pour séniors.
Séniors, souscrivez votre mutuelle en soulageant votre budget grâce à l'ACS.
L'aide Complémentaire santé est un dispositif mis en place pour les personnes qui ont de trop faibles ressources pour payer une mutuelle santé mais qui dépassent le plafond fixé pour...
Complémentaire santé obligatoire : mode d'emploi - OPPBTP
Complémentaire santé obligatoire : mode d'emploi
Amélie PONCELET - Mise à jour le 30/10/2015 11:54
Santé
D'ici au 1er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé doivent mettre en place une complémentaire santé pour leurs salariés. Quelles sont leurs obligations ? Comment établir un contrat ? Les salariés doivent-ils obligatoirement adopter ce contrat ? Suivez le guide...
Date: 2018-01-08 15:53:40
Site :
preventionbtp.fr
Réforme des mutuelles - Doctissimo
Réforme des mutuelles : ce qui change pour les salariés
Voir aussi
Mutuelles santé - Assurances santé
Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises ont l'obligation légale de proposer à leurs salariés une complémentaire santé financée à 50 % par l'employeur. Qui est concerné ? Quelle couverture assure-t-elle ? Le point avec Julien Fillaud, directeur général de Mutuelle...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, Mutuelle santé ...
- Vous êtes à la recherche d'une mutuelle qui rembourse bien et n'est pas chère ?
ou
- Vous avez déjà une mutuelle et voulez savoir si votre contrat est toujours le plus compétitif du marché ?
N'hésitez pas à utiliser notre comparateur mutuelle en ligne, c'est gratuit et sans engagement.
Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, Mutuelle santé, complémentaire santé,...
Site :
https://mutuellefr.org
La Complémentaire Santé - Société Générale
Bénéficiez d'une couverture santé adaptée à
vos besoins
Prendre rendez-vous
La Complémentaire Santé Société Générale(1) :
la couverture santé adaptée à vos besoins et à votre budget dans le cadre fiscal avantageux de la loi Madelin.
La Complémentaire Santé Société Générale est faite pour vous si :
Vous êtes un Travailleur Non Salarié (hors secteur agricole), installé...
Site :
https://professionnels.societegenerale.fr
Thèmes liés : complementaire sante obligatoire generali / complementaire sante generali / couverture complementaire sante individuelle / regime complementaire frais de sante / complementaire sante frais dentaire
Assurance Santé Expatrié la moins chère : Assurances Santé ...
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Qu'est-ce que l'assurance santé internationale ?
L'assurance santé internationale est avant tout destinée aux expatriés qui vivent en dehors de leur pays d'origine pour une longue période. Chez Assurances Sans frontières, nos couvertures comprennent la prise en charge des dépenses médicales telles que les visites chez...
Site :
https://www.a-s-f.fr
Assurance Santé Internationale pour Expatrié et Couverture ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle assurance santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme de...
Site :
a-s-f.fr
Assurance Santé Internationale pour Expatrié et Couverture ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle assurance santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme de...
Site :
a-s-f.fr
Assurance complémentaire santé - banquepopulaire.fr
Quelle part des dépenses est prise en charge par les complémentaires santé ?
En règle générale, plusieurs niveaux de garanties sont proposés.
Les couvertures de base remboursent le ticket modérateur, c'est-à-dire la différence entre la base de remboursement du Régime obligatoire et le montant effectivement remboursé par le Régime obligatoire. Les frais engagés au-delà de la base...
AIDE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (ACS) - Mutuelle SMI
> AIDE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (ACS) - ASACS
AIDE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (ACS) - ASACS
L'ASSURANCE SANTÉ DES BÉNÉFICIAIRES DE L'ACS
L'Association Solidaire pour l'Aide à la Complémentaire Santé ( ASACS ) est née de la volonté de 14 partenaires de proposer aux bénéficiaires de l'Aide à la Complémentaire santé (ACS) une assurance santé au meilleur rapport qualité/prix. SMI est co-assureur de cette assurance santé.
L'Offre Santé ASACS, c'est :
3 formules offrant le choix d'une couverture essentielle, complète ou optimale
L'exonération des franchises sur les médicaments et de la...
Site :
https://www.mutuelle-smi.com
Thèmes liés : meilleure complementaire sante acs / complementaire sante acs / aide complementaire sante solidaire / assurance mutuelle complementaire sante / prix assurance complementaire sante
Complémentaire santé : conseils pour une prise en charge ...
Quels sont les critères à prendre en compte pour bien choisir son assurance complémentaire santé ?
Quelle complémentaire santé selon la profession ?
En fonction de leur situation professionnelle, les assurés n'ont pas nécessairement accès aux mêmes offres de complémentaire santé, selon qu'ils soient par exemple salariés, travailleurs indépendants, travailleurs frontaliers, ou encore...
Date: 2018-01-08 13:32:17
Site :
https://www.allianz.fr
Complémentaire santé obligatoire – GMF
La complémentaire santé obligatoire
Delphine Loez - 16/10/2017
Parfois nommée assurance santé d'entreprise ou mutuelle d'entreprise, la complémentaire santé obligatoire existe depuis le 1er janvier 2016. Voici les points clés d'un accord majeur.
Origine de la complémentaire santé obligatoire
L'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 concernait notamment la généralisation...
Site :
https://www.gmf.fr
Complémentaire santé obligatoire avec une cotisation ...
Une complémentaire santé obligatoire avec une cotisation en pourcentage des revenus
2 février 2017
Mettons en place un régime de complémentaire santé obligatoire pour tous et de bon niveau de remboursement. Fixons la cotisation en pourcentage des revenus. Je propose que les complémentaires santé soient associées à toutes les négociations avec les professionnels de santé. Il faut...
Comment bénéficier des avantages fiscaux et sociaux ...
Les avantages fiscaux et sociaux accordés aux complémentaires santé d'entreprise ont un impact financier considérable, à la fois pour les entreprises et pour les salariés. Il est essentiel de les préserver en respectant scrupuleusement la règlementation.
Les avantages fiscaux et sociaux des complémentaires santé d'entreprise
La part de cotisation payée par l'entreprise est :
exonérée...
Site :
https://www.travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante entreprise 2016
La généralisation de la complémentaire santé | Le Petit ...
Accueil > Droit social > Memoires droit social > La généralisation de la complémentaire santé
La généralisation de la complémentaire santé
20 avril 2015
Mémoire du Master droit de la protection sociale d'entreprise (2014-2015) par HAKOUN, Alexis et STENGER, Julie
La complémentaire santé, qui est un mécanisme de remboursement des frais de santé portant sur tout ou partie de la...