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Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2018-01-04 17:12:44
Thèmes liés : complementaire sante des organismes de securite sociale / complementaire sante au travail / complementaire sante chef d'entreprise / participation comite d'entreprise complementaire sante / complementaire sante comite d'entreprise
Crédit mutuel Arkéa — Wikipédia
La mise en forme de cet article est à améliorer
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.
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Comment faire ?
Les points d'amélioration suivants sont les cas les plus fréquents. Le détail des points à revoir est peut-être précisé sur la page de discussion .
Les titres sont pré-formatés par le logiciel ....
Date: 2018-01-08 02:44:32
Thèmes liés : siege social credit mutuel de bretagne rennes / siege social credit mutuel de bretagne brest / assurance vie credit mutuelle de bretagne / social credit mutuel de bretagne / siege social credit mutuel de bretagne
Contrats Madelin — Wikipédia
La qualité du souscripteur[ modifier | modifier le code ]
Le cadre fiscal Madelin est ouvert aux professionnels suivants :
les non salariés relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux ( artisans , commerçants , industriels ),
les non salariés relevant de la catégorie des bénéfices non commerciaux ( profession libérale ),
les dirigeants de sociétés soumises à...
Date: 2018-01-08 03:04:53
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat complementaire sante madelin / cotisation complementaire sante loi madelin / contrat assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
Prévoyance collective — Wikipédia
Le principe est celui de l' assurance classique. Il s'agit de transférer à un organisme qui paiera, en cas de survenance du risque, des prestations en compensation.
La sécurité sociale
La prévoyance est assurée tout d'abord par la Sécurité sociale notamment par le biais de sa branche maladie [2] .
la prévoyance complémentaire
À ce premier niveau, s'ajoute un second niveau, dit...
Date: 2018-01-08 02:46:15
Thèmes liés : contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / obligation assurance sante collective / complementaire sante collective entreprise / assurance mutuelle et institution prevoyance
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2018-01-08 02:56:17
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / assurance maladie 65 ans et plus / caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale
Thélem assurances — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Créée en 1820, Thélem assurances est une des plus anciennes entreprises de France [1] . Initialement dénommée « La compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie dans le département du Loiret », le groupe élargit ses domaines d'intervention, change alors de dénomination pour s'appeler l'Orléanaise. Ce nom perdurera plus d'un siècle...
Date: 2018-06-08 11:49:42
Thèmes liés : mutuelles regionales d'assurances (mra) / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Réunion des organismes d'assurance mutuelle — Wikipédia
Réunion des organismes d'assurance mutuelle
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(octobre 2014)
.
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Date: 2018-01-08 04:10:55
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / reunion organisme assurance mutuelle / mutuelle regionale d'assurance
Réunion des organismes d'assurance mutuelle — Wikipédia
Réunion des organismes d'assurance mutuelle
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Date: 2018-02-23 14:56:33
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / reunion organisme assurance mutuelle / mutuelle regionale d'assurance
Liste de banques par pays — Wikipédia
Liste de banques par pays
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Cette page présente les entreprises spécialisées...
Date: 2018-06-09 11:39:36
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / caisse regionale d'assurance mutuelle agricole / societe mutuelle d'assurance generale
Groupe Crédit mutuel-CM11 — Wikipédia
Siège à Strasbourg ( Wacken )
La Banque Fédérative du Crédit Mutuel a été créée pour réaliser des opérations financières sur les marchés internationaux et permettre une croissance par fusion et acquisition tout en servant de banque de refinancement pour la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel. La BFCM assure dans les faits la plupart des activités de la Caisse Fédérale du Crédit...
Date: 2018-01-07 01:12:48
Thèmes liés : assurance vie credit mutuelle de bretagne / credit mutuelle assurance vie / credit mutuelle assurance telephone / credit mutuelle assurance / credit mutuel mutuelle
Code de la mutualité — Wikipédia
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Code de la mutualité
Adoption et entrée en vigueur
Lire en ligne
Le code de la mutualité est un recueil des textes juridiques français qui déterminent le statut, la composition et le fonctionnement des...
Date: 2018-01-08 03:02:13
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a but non lucratif / societe mutuelle d'assurance generale / societe d'assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle
Privilèges immobiliers (droit) — Wikipédia
Les privilèges généraux prévus par le Code Civil[ modifier | modifier le code ]
Ces privilèges portent en principe sur les meubles et à défaut, l'article 2376 du code civil [7] indique qu'ils portent sur des immeubles. C'est le principe de subsidiarité.
Ces privilèges généraux, mobiliers et immobiliers, sont prévus aux articles 2331-1 et 4 [8] et 2375 du code civil [9]
Ces...
Date: 2019-03-13 12:45:44
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Frais d'établissement — Wikipédia
Nouvelle démarche de comptabilisation[ modifier | modifier le code ]
La tendance actuelle est d'inscrire les frais en charge. Toutefois, il ne s'agit pas encore d'une obligation dans les normes comptables françaises.
Les frais de constitution[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les frais engagés lors de la constitution de la société (droits d'enregistrement sur les apports , honoraires,...
Date: 2018-02-12 08:05:23
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien / montant des frais de notaire lors d'un achat immobilier
Garantie de prêt immobilier — Wikipédia
Hypothèque [ modifier | modifier le code ]
C'est une garantie traditionnelle occasionnant certains frais (notamment la taxe de publicité foncière et le recours obligatoire à un notaire pour son inscription à la conservation des hypothèques). L'hypothèque comporte une mainlevée , pouvant occasionner des frais supplémentaires en cas de revente du bien immobilier avant expiration du prêt.
Inscription en Privilège de Prêteur de Deniers ( IPPD )[ modifier | modifier le code ]
C'est une garantie traditionnelle portant uniquement sur...
Date: 2017-12-25 17:37:37
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
Régie de l'assurance maladie du Québec
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Régie de l'assurance maladie du Québec
Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre...
Date: 2018-01-08 02:31:53
Thèmes liés : assurance maladie quebec 65 ans / assurance maladie 65 ans et plus / assurance maladie remboursement soins dentaires / assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie sante 1
Société de groupe d'assurance mutuelle — Wikipédia
Société de groupe d'assurance mutuelle
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La société de groupe d'assurance mutuelle ou SGAM est un statut permettant à des sociétés d'assurance mutuelles ou des Institutions de prévoyance , de droit français, d'encadrer leurs relations financières [1] .
Ce statut a été mis en place par la loi française...
Date: 2018-03-05 14:09:49
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance gema / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle sgam / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Société de groupe d'assurance mutuelle — Wikipédia
Société de groupe d'assurance mutuelle
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La société de groupe d'assurance mutuelle ou SGAM est un statut permettant à des sociétés d'assurance mutuelles ou des Institutions de prévoyance , de droit français, d'encadrer leurs relations financières [1] .
Ce statut a été mis en place par la loi française...
Date: 2017-12-24 16:02:35
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance gema / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle sgam / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Mutualité sociale agricole — Wikipédia
Assurance maladie, congé de maternité , arrêt de travail , invalidité , décès. [8]
La famille, le logement
La MSA gère les prestations familiales et les aides au logement des salariés et des exploitants agricoles, garde d'enfants, amélioration des logements, accès à l'autonomie...
La retraite
Elle verse les retraites à plus de 6 millions d'anciens salariés et non-salariés agricoles...
Date: 2018-01-08 02:40:03
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Article connexe : Critiques contre le monopole de la Sécurité sociale en France .
Toute personne qui travaille et réside en France est obligatoirement affiliée au régime de Sécurité sociale dont elle relève : régime général des salariés, régimes de non-salariés ou régimes spéciaux (par exemple le régime de la SNCF). Et à ce titre, elle est assujettie aux cotisations de...
Date: 2018-01-06 23:40:38
Thèmes liés : caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / mutuelle generale caisse assurance maladie / regime frais de sante obligatoire / assurance maladie privee pour etranger en france
Groupe PRO BTP — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le Groupe PRO BTP est la réunion, depuis 1993, de l'ensemble des institutions de retraite et de prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, nées dans l'immédiat après guerre.
En 1947, la première institution de retraite, la CNPBTPIC (Caisse nationale de prévoyance du Bâtiment, des Travaux publics et des Industries connexes) - est créée dans le...
Date: 2018-01-07 01:29:49
Thèmes liés : complementaire sante pro btp retraite / assurance complementaire sante pro btp / complementaire sante pro btp tarif / complementaire sante pro btp / assurance complementaire sante retraite
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2018-01-06 23:55:38
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / comparatif d'assurance credit immobilier / lettre resiliation gratuite contrat assurance complementaire / lettre resiliation contrat assurance complementaire
Caisse primaire d'assurance maladie — Wikipédia
26 juillet 1984
[4] (La CNIL donnera un accord le 21 juin 1988 pour la mise à disposition des CPAM d'un système complémentaire nommé LASER CONVERGENCE [5] ).
C'est fin 1986 que les CPAM de Marseille et de Toulouse expérimentent les premiers échanges par transcription magnétique et la télétransmission avec des tiers (pharmacies, cliniques).
En juin 1996 , se termine la montée en charge...
Date: 2018-01-08 02:38:18
Thèmes liés : l'assurance maladie toulouse adresse / assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie complementaire sante / assurance maladie sante / assurance maladie toulouse centre
Axa — Wikipédia
Les débuts d'Axa : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2018-01-06 12:46:52
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Groupement des entreprises mutuelles d'assurance — Wikipédia
Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
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Pour les articles homonymes, voir GEMA .
La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un catalogue de vente, un dépliant publicitaire ou une offre commerciale
(juillet 2014)
.
Modifiez l'article pour aider à le...
Date: 2018-01-08 03:34:52
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance gema / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle a but non lucratif
Couverture maladie universelle — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
La CMU (CMU de base) et la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ont été votées dans le cadre de la loi du 27 juillet 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin, à l'initiative de Martine Aubry qui reprit pour l'essentiel les conclusions d'un travail de recherche mené par ATD Quart Monde [2] . L'un des principaux rapporteurs de cette...
Date: 2018-01-06 23:50:01
Thèmes liés : cmu aide complementaire sante / cmu complementaire sante plafond / cmu complementaire sante / assurance complementaire maladie obligatoire / assurance complementaire maladie france
Promutuel Assurance — Wikipédia
S'unir pour devenir plus fort[ modifier | modifier le code ]
Pour uniformiser leurs opérations, défendre leurs intérêts auprès du gouvernement et étendre leur rayonnement, quelques mutuelles décident de s'unir au sein d'une fédération. C'est le 18 avril 1956 que ce projet de création d'une fédération est concrétisé. Au départ, 14 mutuelles seulement adhèrent à la Fédération. En...
Date: 2019-03-14 16:41:37
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle
Ostéopathie — Wikipédia
En gériatrie[ modifier | modifier le code ]
En gériatrie , l'ostéopathie semble avoir un effet bénéfique sur la capacité de récupération des patients hospitalisés pour une pneumonie . Les patients ont pu arrêter leur antibiothérapie deux jours plus tôt et leur séjour a duré deux jours de moins que le groupe contrôle (SHAM) [84] .
De même l'ostéopathie pourrait avoir un effet...
Date: 2018-02-15 15:24:15
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance maladie professionnel de sante / devis d'assurance complementaire sante / complementaire sante et maladie professionnelle / complementaire sante professionnelle obligatoire
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2018-01-06 23:41:23
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien
Tourisme médical — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les déplacements longs liés à la santé sont très anciens remontent au néolithique ou à l'antiquité, notamment liés à au thermalisme ou à des lieux saints réputés guérir. Aux XVIIIe et XIXe siècles, le thermalisme prend une ampleur bien plus importante, mais aussi le sanatorium [1] , [2] .
À partir des années 1980, le tourisme médical,...
Date: 2018-01-07 01:56:27
Thèmes liés : assurance sante pour l'etranger / assurance maladie pour etrangers en france / assurance sante etranger en france / assurance maladie remboursement soins dentaires / base de remboursement dentaire securite sociale 2014
AMF Assurances — Wikipédia
(août 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
AMF Assurances
(Président du Conseil de...
Date: 2018-01-08 04:50:58
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / caisse generale d'assurances mutuelles
Histoire de la Mutualité en France — Wikipédia
Histoire de la Mutualité en France
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En 1945 , l'État Français bâtit le code de la sécurité sociale , avec pour objectif de généraliser une couverture sociale à toute la population française. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale , avec une vision de reconstruction de la France et de son...
Date: 2018-06-08 05:09:45
Thèmes liés : assurance mutuelle sante france / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / assurance mutuelle sante famille / assurance maladie professionnel de sante
Base de remboursement de la sécurité sociale française ...
Base de remboursement de la sécurité sociale française
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, la base de calcul du montant des remboursements des frais de santé en France par la Sécurité sociale .
Avant 2006, la base de remboursement est appelée Tarif de Convention ou Tarif d'Autorité.
Elle est fixée par...
Date: 2017-12-24 14:41:23
Thèmes liés : assurance remboursement frais sante / assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie complementaire sante / assurance complementaire sante france / remboursement complementaire sante
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
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(février 2013)
.
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Date: 2018-01-08 03:01:57
Thèmes liés : marche de l'assurance sante collective / banque nationale assurance sante / agence assurance sante / assurance maladie sante 1 / assurance qualite technicien superieur sante
Gouvernance financière — Wikipédia
La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]
Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...
Date: 2018-01-05 22:20:02
Thèmes liés : credit d'impot micro entreprise / espace sante mutuelle caisse d'epargne / participation comite d'entreprise complementaire sante / complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante comite d'entreprise
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2018-01-08 02:31:26
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Groupe APICIL — Wikipédia
la retraite complémentaire obligatoire par répartition ARRCO et AGIRC ;
la retraite par capitalisation individuelle ou collective ;
la complémentaire santé avec des formules de garanties individuelles et collectives ;
la prévoyance individuelle et collective permettant d'être couvert face aux risques de la vie (décès, invalidité, incapacité de travail, dépendance, etc....
Date: 2018-01-08 04:04:01
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / complementaire sante comite d'entreprise / complementaire sante d'entreprise obligatoire / assurance complementaire sante retraite / mutuelle d assurance
CAMCA — Wikipédia
CAMCA (Caisse d'Assurances Mutuelles du Crédit Agricole) est une société d'assurances du Crédit agricole opérant en France . CAMCA Mutuelle (Société d'Assurance Mutuelle) a été créée en 1946.
CAMCA intervient dans 3 domaines : (I) les assurances de biens et de responsabilité à destination des entités du groupe Crédit agricole (assurance des agences bancaires, des distributeurs de billets, couverture des risques d'escroquerie et de...
Date: 2019-03-20 19:24:22
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Coopérative — Wikipédia
L' Organisation internationale du travail (OIT) recommande depuis 2002 la structuration coopérative du travail [11] .
La recommandation de l'OIT sur la promotion des coopératives a été adoptée le 20 juin 2002 par la Conférence générale et commence par rappeler « le principe inscrit dans la Déclaration de Philadelphie selon lequel « le travail n'est pas une marchandise ». »...
Date: 2018-08-20 11:14:14
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle macif / societe mutuelle d'assurance generale
Carte SIS — Wikipédia
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Carte SIS.
La carte SIS (SIS = Système Information Sociale), en Belgique , était une carte à puce au format carte de crédit permettant de justifier des droits du titulaire de la carte (ou de ses ayants droit, mineurs ou conjoint) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé .
La carte, strictement personnelle, est attribuée à tout assuré social en Belgique quel que soit son âge.
Ce système accompagne le mécanisme de...
Date: 2018-08-08 14:48:11
Thèmes liés : mutuelle assurance maladie belgique / assurance maladie professionnel de sante / mutuelle d assurance / mutuelle assurance invalidite / mutuelle assurance maladie
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail ...
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
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Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
Création
Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public
Siège
1er juillet 2010
, aux caisses régionales d'assurance maladie (Cram). Les Carsat exercent leurs missions dans les domaines de l' assurance vieillesse et...
Date: 2017-12-24 20:52:29
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie sante 1 / assurance maladie sante / assurance sante retraite / assurance des professionnelle de la sante
Constat amiable — Wikipédia
Le recto du constat amiable se décompose en plusieurs parties principales:
Parties communes:
Les informations du sinistre avec date, lieu, nature des dommages et s'il y a des témoins.
Les cases précisant les mouvements des véhicules. Elles sont incriminantes, discriminantes ou neutres en fonction de leur impact sur les responsabilités.
Les circonstances de l'accident avec la possibilité de...
Date: 2018-01-08 02:28:40
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance gema / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
La carte d'assurance maladie[ modifier | modifier le code ]
La carte d'assurance maladie (carte-soleil) que la RAMQ offre aux citoyens couvre actuellement 8 millions de personnes. Lorsqu'elle est présentée, la carte d'assurance maladie doit être valide et donc assure l'accès aux soins de santé sans frais. Elle a été implantée le 1er août 1970 par le ministre de la Santé d'alors, Claude...
Date: 2019-03-14 16:40:06
Thèmes liés : assurance maladie quebec 65 ans / assurance maladie 65 ans et plus / assurance maladie remboursement soins dentaires / assurance maladie remboursement appareil dentaire / remboursement assurance maladie prothese dentaire
Droit des successions en France — Wikipédia
Droit des successions en France
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Le droit des successions en France est une...
Date: 2019-03-18 03:44:29
Thèmes liés : frais de notaire partage bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire droit de succession entre epoux / frais de notaire droit de succession / frais de notaire en cas de vente d'un bien
Politique de santé — Wikipédia
Les politiques de santé s'engagent alors sur le terrain de la prévention vaccinale et de la pratique des asepsies [4] .
Certains auteurs se sont interrogés sur le fait qu'un pays comme la France, qui a créé le mouvement d'hygiène publique moderne et établi la santé publique comme discipline scientifique ait été si lent à en appliquer les mesures sur une grande échelle. Ainsi, les...
Date: 2019-03-13 12:55:43
Thèmes liés : assurance maladie sante 1 / assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie sante / difference entre mutuelle et assurance sante / assurance professionnelle liberale sante
Chèque — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le principe consistant à rendre une écriture infalsifiable en dupliquant une information au départ unique et en permettant leur rapprochement en cas de contestation était matérialisé à Babylone par la cuisson d'une tablette d'argile portant cette information en double et qui était alors cassée en deux, chaque partie conservant une de ses moitiés...
Date: 2018-01-08 02:18:48
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Noureddine Ayouch — Wikipédia
Formation[ modifier | modifier le code ]
Ses études primaires et secondaires se soldent, en 1962 [5] , [6] , par l'obtention d'un baccalauréat dans la filière « Lettres françaises » [3] . Il quitte alors sa ville natale pour la France , direction Paris [3] , où il fait des études de sociologie [7] jusqu'à la maîtrise et sort diplômé de l'Université du théâtre des Nations [8]...
Date: 2018-08-20 13:17:53
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Assurance mutuelle des motards — Wikipédia
L'Assurance mutuelle des motards est adhérente au Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA), le syndicat professionnel des mutuelles d'assurances sans...
Date: 2018-08-23 18:41:05
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Date: 2018-02-12 08:05:43
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Date: 2018-01-08 02:38:54
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Orthodontie — Wikipédia
Principe et indications[ modifier | modifier le code ]
Principe : une force importante exercée de manière continue pendant une longue durée sur les dents leur permet de se déplacer, grâce à une apposition et une résorption constante de l' os alvéolaire entourant les racines .
Elle permet ainsi l'optimisation esthétique et fonctionnelle des arcades dentaires et la correction des...
Date: 2018-01-06 23:41:28
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