Articles sélectionnés pour le thème : assurance complementaire sante individuelle
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Site :
https://rcdpro.fr
Agence d'assurance auto Gagny : Mutuelle de Poitiers ...
01 43 32 93 44
Présentation
La Mutuelle de Poitiers Assurances est une société d'assurance mutuelle dont le siège est situé à Poitiers. Créée en 1838, elle s'est toujours concentrée sur son coeur de métier : l'assurance rien que l'assurance ! La Mutuelle de Poitiers propose des formules variées, adaptées aux besoins et au budget de chacun. Elle privilégie le contact direct avec ses...
Site :
mutuelle-assurance-livry-gargan.fr
Thèmes liés : devis assurance auto mutuelle de poitiers / assurance auto mutuelle poitiers / mutuelle poitiers assurance habitation / devis assurance voiture mutuelle poitiers / assurance voiture mutuelle de poitiers
mutuelle complementaire sante individuelle pas cher
Et bien moi je m'appelle Emma , 48 ans patron de PME , je voudrais trouver une assurance mutuelle moins chere pour mon entreprise (4 décembre 2016)
Prix mutuelles...
Site :
https://www.mutuelledirigeant.com
Thèmes liés : mutuelle sante pas chere et bien rembourse / mutuelle complementaire sante pas chere / mutuelle assurance sante pas cher / assurance complementaire sante pas chere / mutuelle sante pas chere
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE 2. - Dispositions modificatives
CHAPITRE 1er. - Modifications de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
Section 1re. - Auxiliaires paramédicaux
Art. 2 . Dans l'article 2, m), de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, modifié par les...
Assurance santé complémentaire - MMA
En 2017, les Dossiers de l'Epargne décernent 3 labels d'excellence au contrat Santé MMA pour les gammes Famille, Senior et Essentielle, dans le guide "Santé Individuelle". Cette revue indépendante est la référence dans...
Site :
https://www.assurances-jouet-florin.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance sante mma / assurance complementaire sante mma / contrat assurance complementaire sante
Complémentaire santé obligatoire - MACSF Exercice ...
En contrepartie du caractère obligatoire de la souscription à une mutuelle, gage d'équité de tous les salariés, la participation de l'employeur est exonérée de cotisations sociales dans la limite de certains plafonds.
Pour les salariés, cela permet de déduire, dans une certaine mesure, leurs cotisations du salaire brut imposable. Ensuite, ils sont pratiquement assurés de bénéficier...
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
148 200 CHF*
(7)
(1) L'affiliation à l'assurance maladie se fait par la personne tenue de s'assurer. Celle-ci peut choisir librement parmi les assureurs-maladie agréés selon son lieu de résidence. Les montants des primes varient selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est...
Date: 2017-10-02 08:16:38
Site :
cleiss.fr
L' hospitalisation - hopital.fr - Fédération Hospitalière ...
Les formalités et documents à apporter
Vous êtes admis à la suite d'une urgence
Les formalités seront réduites au minimum. Vous ou l'un de vos proches devrez toutefois présenter les documents nécessaires au bureau des Admissions dans les meilleurs délais.
Vous êtes admis à la suite d'une consultation ou d'un rendez-vous
Dans ce cas, munissez-vous :
de votre carte d'identité, ou de...
Site :
https://www.hopital.fr
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN TIERS ?
C'est un accident dont vous et/ou vos ayant droit sont victimes et qui a été provoqué par autre personne que vous. La responsabilité de cette personne est alors engagée.
QUELS PEUVENT ETRE LES CAS D'ACCIDENTS ?
· Accident de la circulation
· Agression
· Accident...
Site :
mc602.com
Mutualia - Statuts
Les buts de la mutualité sont :
a) dans le cadre de l'article 3, alinéa 1er, a) et c), de la loi du 6 août 1990 : la participation à l'exécution de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités pour laquelle elle reçoit l'autorisation de l'union nationale auprès de laquelle elle est affiliée depuis le 11 juillet 1909.
L'exécution de l'assurance obligatoire soins de...
Site :
http://www.mutualia.be
Thèmes liés : assurance sante pour belge a l'etranger / assurance sante pour l'etranger / assurance complementaire sante obligatoire / assurance complementaire soins de sante belgique / assurance complementaire maladie obligatoire
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN TIERS ?
C'est un accident dont vous et/ou vos ayant droit sont victimes et qui a été provoqué par autre personne que vous. La responsabilité de cette personne est alors engagée.
QUELS PEUVENT ETRE LES CAS D'ACCIDENTS ?
· Accident de la circulation
· Agression
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Site :
mc602.com
Ligne Dirigeant : une complémentaire santé, prévoyance et ...
Youtube
Ligne Dirigeant : une complémentaire santé, prévoyance et retraite adaptée aux besoins du chef d'entreprise
Qu'il vienne tout juste de se lancer ou qu'il soit expérimenté, qu'il emploie ou non des salariés, le chef d'entreprise non salarié a des besoins spécifiques en termes de services et de protection pour sa santé et sa famille ou pour préparer sa retraite. Afin de répondre...
Site :
malakoffmederic.com
Arrete Royal du 21/09/2004 fixant les normes pour l ...
source service public federal interieur Loi modifiant certains aspects de la législation relative à l'organisation et au fonctionnement de la section de législation du Conseil d'Etat type loi prom. 02/04/2003 pub. 02/05/2003 numac 2003000309 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 15 avril 1994, relative à la protection de la population et de l'environnement contre les...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Attestation Employeur Mutuelle Obligatoire Et Familiale ...
Donc attestation employeur fourni, livret de famille fourni et sa ne leur suffit pas.
Or depuis début 2008, mon employeur m'oblige à rattacher ma conjointe qui a elle une .*la mutuelle de mon travail est obligatoire et familiale, et ne rembourse ..ma mutuelle personnelle dès l'affiliation, mais sans attestation de la nouvelle ...
Car, c'est la date d'adhésion au contrat de mutuelle...
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
99 commentaires 8 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
https://www.jechange.fr
ANI : généralisation - AG2R LA MONDIALE : mutuelle ...
Depuis le 1er Janvier 2016, tous les employeurs ont pour obligation de proposer à leurs salariés une mutuelle d'entreprise. Aussi appelé « santé pour tous ! » ce nouveau dispositif a été signé par les partenaires sociaux en 2013 dans le cadre de l'Accord National Interprofessionnel.
Pour le salarié
Cette nouvelle mutuelle d'entreprise couvre un minimum de frais de santé : le...
Le Chèque Santé | Chèque santé
Le Chèque Santé
Dispositif d'aide à l'accès aux soins des personnes âgées
Afin de favoriser l'accès aux soins des personnes âgées de 60 ans et plus, le Conseil Départemental de
la Réunion
a initié, depuis 2007, un dispositif novateur : le Chèque Santé.
Pourquoi le Chèque Santé ?
Pour permettre aux personnes âgées aux revenus modestes d'acquérir une couverture maladie via une complémentaire santé.
À qui s'adresse-t-il ?
Aux personnes âgées de 60 ans et plus, résidant à La Réunion, ne bénéficiant pas de la CMU-C, percevant des revenus ne dépassant pas le...
Date: 2018-01-08 16:22:03
Site :
http://www.cg974.fr
Thèmes liés : attestation droit aide complementaire sante / assurance maladie cheque sante / aide complementaire sante organismes / cmu aide complementaire sante / aide a la complementaire sante
Conseil pour les travailleurs frontaliers: Assurances & Défisc
Conseil pour les travailleurs frontaliers
La situation juridique et sociale d'un travailleur frontalier peut parfois devenir complexe. Le citoyen Français, résidant en France mais travaillant en Allemagne, ne sait pas toujours vers quel système se tourner : le droit français ou le droit allemand ? Qui est compétent en matière d'assurance maladie et retraites par exemple ? Ou encore pour les...
Histoire du Groupe Mutuel - Groupe Mutuel Assurances
Regroupement en 4 sociétés d'assurance-maladie au lieu de 15
Au 1er janvier 2011, les assureurs maladie du Groupe Mutuel comptent plus de 1,06 millions d'assurés dans l'assurance de base. Si l'on y ajoute les assurés qui bénéficient uniquement d'une couverture d'assurance complémentaire, l'effectif du Groupe Mutuel est de 1,3 million de personnes. Cette même année, le Groupe Mutuel...
Site :
http://entry.groupemutuel.ch
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2018-2019, les nouveaux étudiants restent affiliés à leur régime actuel de sécurité sociale. Si vous êtes déjà étudiant·e, vous resterez affilié·e à votre mutuelle étudiante. Dans un cas comme dans l'autre, la démarche annuelle d'affiliation n'est plus nécessaire et la cotisation de 217EUR est supprimée.
Envoyer par courriel
Si...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Quelle couverture santé pour les artisans et commerçants ...
En tant que travailleurs non salariés (TNS), les artisans, les commerçants, mais aussi leurs ayants droits, relèvent du régime social des indépendants (RSI) pour leur assurance maladie comme pour l'ensemble de leur protection sociale. Revue de détails.
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Site :
https://www.preparonsmaretraite.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / devis d'assurance complementaire sante / resilier contrat d'assurance maladie / frais dentaire remboursement securite sociale / assurance complementaire maladie obligatoire
Société d'assurance mutuelle - Wikimonde
Index
Société d'assurance mutuelle
Le terme de société d'assurance mutuelle définit une structure juridique particulière aussi appelée « mutuelle d'assurance ». Il s'agit d'organismes à but non lucratif, sur le modèle des mutuelles régies par l'ordonnance du 19 octobre 1945 [1] donc, mais qui s'en distinguent par le fait qu'ils dépendent du code des assurances et non du code de la...
Site :
https://wikimonde.com
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2018-2019, les nouveaux étudiants restent affiliés à leur régime actuel de sécurité sociale. Si vous êtes déjà étudiant·e, vous resterez affilié·e à votre mutuelle étudiante. Dans un cas comme dans l'autre, la démarche annuelle d'affiliation n'est plus nécessaire et la cotisation de 217EUR est supprimée.
Envoyer par courriel
Si...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
La sécurité sociale aux Etats-Unis - cleiss.fr
Les cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2018, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2016 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2016 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2018-05-16 16:34:55
Site :
cleiss.fr
Mutuelle optique : comparer les devis d'assurance santé ...
Accueil > Meilleure mutuelle pour vos remboursements optique
Meilleure mutuelle pour vos remboursements optique
Les problèmes d'optique sont nombreux et vont de simples myopies à des presbyties complexes nécessitant parfois des verres de plus haute qualité. Ainsi, prendre soin de sa vision peut se révéler être un coût non négligeable. Même si la Sécurité Sociale assure un...
Site :
https://mutuelle.fr
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Assurance décès
Assurance décès : comprendre pour mieux choisir
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
A la...
Site :
https://www.cieleden.com
Mutuelle Caisse d'Epargne - Mutuel- la reférence en ...
Glossaire e mutuel
1 EUR de participation forfaitaire :
Cette contribution de 1 EUR n'est remboursée ni par votre Régime Obligatoire, ni par votre complémentaire santé. Elle reste à votre charge.
Base de Remboursement (BR) :
Montant préalablement fixé par votre Régime Obligatoire, il sert de base de calcul pour vos remboursements de Régime Obligatoire et...
Site :
https://www.e-mutuel.com
L’ACS accessible à de nouveaux bénéficiaires
Davantage de personnes peuvent bénéficier d'une aide pour payer leur mutuelle. La fourchette de ressources qui donne droit à l'aide à la complémentaire santé (ACS) est élargie depuis le 1er janvier 2011. Son montant varie entre 100 et 500 euros par personne, selon la composition du foyer et l'âge des bénéficiaires.
L'aide à la complémentaire santé (ACS) décolle timidement : sur 2...
Site :
https://www.mutualite.fr
Thèmes liés : cmu aide complementaire sante / aide complementaire sante organismes / aide a la complementaire sante / assurance maladie complementaire sante / complementaire sante acs
Mutuelle Intériale, mutuelle des fonctionnaires
Glossaire e mutuel
1 EUR de participation forfaitaire :
Cette contribution de 1 EUR n'est remboursée ni par votre Régime Obligatoire, ni par votre complémentaire santé. Elle reste à votre charge.
Base de Remboursement (BR) :
Montant préalablement fixé par votre Régime Obligatoire, il sert de base de calcul pour vos remboursements de Régime Obligatoire et...
Site :
https://www.e-mutuel.com
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant l' économie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(mai 2015)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Assurances santé : les nouvelles règles à connaître avant ...
23/06/2017 à 9h27
Pixabay
Si le recours à une complémentaire santé est plus que jamais une nécessité, se frotter concrètement à cet univers n'est pas une mince affaire. D'autant que de récentes réformes ont encore modifié les règles des contrats. Nous vous aidons à faire le bon choix.
Généralisation du tiers payant, mutuelles financées par les entreprises, contrats "responsables"...
Site :
https://www.capital.fr
La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant ...
> La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant
La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant
La couverture du régime social des indépendants est-elle incomplète ?
Les travailleurs non salariés ne peuvent pas se passer d'une complémentaire santé bien que leur souscription à une mutuelle ne soit pas obligatoire. En effet, pour pouvoir bénéficier d'un remboursement de ses...
Le Groupe - CNP Assurances
Depuis 160 ans, CNP Assurances assure la protection des personnes contre les aléas de la vie. Notre Groupe est n°1 de l'assurance vie et de l'assurance emprunteur en France, et le 5e assureur au Brésil.
Assurance vie, retraite, prévoyance, complémentaire santé, services, CNP Assurances répond aux multiples changements qui affectent la vie de ses clients.
Mieux connaître CNP...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : caisse mutuelle d assurance chomage / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante pour l'etranger
Generali mutuelle - Avis et conseils | Avis et conseils
Résiliation
Generali mutuelle
Fondée en France depuis 1831, Generali Mutuelle devient en 1995 l'un des organismes assureurs potentiels spécialisés dans la protection sociale à l'échelle internationale. Le nombre de ses adhérents atteint aujourd'hui plus de 6 millions de personnes protégées via des contrats de complémentaire santé qui répondent aux besoins spécifiques de toutes les...
Site :
http://www.lemutuelle.com
FAQ - sogarep.fr
Dans votre espace Client, cochez la case « Abonnez-vous pour consulter vos décomptes au format électronique » dans votre fiche de profil en haut à droite de l'écran.
Vous avez également la possibilité de vous abonner au décompte électronique dans votre fiche de profil en haut à droite de l'écran.
A tout moment, vous pouvez vous désabonner de ce service en décochant la case et en...
Date: 2018-08-20 16:10:54
Site :
https://www.sogarep.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / devis d'assurance complementaire sante / contrat assurance sante individuelle / contrat assurance sante responsable
Questions pratiques « Cousins, séjours et voyages pour ...
Questions pratiques
Séjours à l'étranger, mode d'emploi
Par rapport à une colonie de vacances classique en France, nos séjours vont plus loin. Plus loin géographiquement bien sûr, mais aussi plus loin en termes de vécu, d'expériences, d'enrichissements ! Cette découverte XXL se mérite et demande, de la part de chaque participant, de la maturité, une certaine autonomie, et une vraie...
Site :
http://www.cousins.travel
Thèmes liés : assurance sante voyage a l'etranger / assurance sante pour vacances a l'etranger / taux d'equipement complementaire sante individuelle / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance complementaire sante
Mutuelle Senior - Abordez vos nouveaux projets en toute ...
Comparateur
À partir de la cinquantaine, le corps change. Perpétuellement en mouvement, l'organisme va avoir de nouveaux besoins de santé. La retraite, c'est aussi le moment d'aborder de nouveaux projets. Et pour être protégé au mieux, il est important de choisir sa mutuelle senior.
Comparateur Mutuelles Santé vous en dit en plus sur les avantages d'une mutuelle senior.
QUELLE MUTUELLE...
Assurance hospitalisation AXA - Les Assurances ...
Sachant que les frais d'hospitalisation deviennent de plus en plus coûteux, l'assurance hospitalisation AXA est un avantage extralégal intéressant autant pour l'employeur que pour le salarié. Eclairages sur ses avantages, ses caractéristiques et les différents frais pris en charge.
Définition de l'assurance hospitalisation
L'assurance collective d'hospitalisation ou l'assurance...
Site :
https://www.assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : quelle est l'assurance sante la moins chere / axa assurance collective sante entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance sante axa / assurance sante axa
Définition de la mutuelle d'entreprise et avantages
La mutuelle collective a les mêmes objectifs que la complémentaire santé individuelle : elle vise à compléter, en partie ou en totalité, les dépenses de santé qui ne sont pas remboursées par la Sécurité sociale. Les salariés du secteur privé ainsi que leurs employeurs sont concernés par la mutuelle collective, autrement appelée mutuelle d'entreprise ou mutuelle de groupe.
Rendues...
Site :
pyramis-protection-sociale.com
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat collectif obligatoire complementaire sante janvier 2016 / contrat d'assurance mutuelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / mutuelle sante entreprise individuelle
Prise en charge d'une hospitalisation par l'Assurance ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Assurance maladie : affiliation et remboursements des soins >Prise en charge d'une hospitalisation par l'Assurance maladie
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Prise en charge d'une hospitalisation par l'Assurance...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / assurance maladie complementaire sante / devis d'assurance complementaire sante / assurance maladie sante active / mutuelle assurance de l'education
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
Email : info@go-forward.be
Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
Filiales et marques - SIACI SAINT HONORE
SIACI SAINT HONORE détient plusieurs filiales en France et à l'étranger.
Le groupe utilise par ailleurs un certain nombre de marques pour segmenter son offre sur différents marchés et plusieurs associations lui ont délégué leur gestion.
LES FILIALES ET MARQUES DU GROUPE
Courtiers multi-spécialistes
Courtier à Dubaï, Abu Dhabi et en Arabie Saoudite : Alpha Lloyds
Courtier...
Date: 2018-01-08 14:14:29
Site :
http://www.s2hgroup.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance sante prevoyance / assurance sante internationale france / contrat assurance sante individuelle
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Mutuelle senior de 2018 : comment repérer la meilleure ...
Mutuelle senior de 2018 : comment trouver une formule adaptée à prix pas cher parmi les meilleures ?
25/12/2017
0
Plusieurs mutuelles spéciales séniors conservent leurs tarifications avantageuses pour l'année 2018. D'ailleurs, il est simple de connaitre dès maintenant les meilleures d'entre elles sans tarder grâce aux devis gratuits réalisés sur « Mutuelles-comparateur.fr ».
Le...
Mutuelle invalidité : laquelle choisir pour un handicapé
Mutuelle Animaux
Mutuelle invalidité et handicap : laquelle permet de meilleurs remboursements pour pas cher ?
La bonne « mutuelle spéciale invalidité » à choisir permet le remboursement des frais de santé liés à l'handicap (moteur ou mental) à des niveaux élevés de l'ordre de 400% du BRSS pour les consultations, les rééducations, etc. De plus, il est nécessaire d'obtenir des...
Site :
mutuelles-pas-cheres.org
La CMU Complémentaire : dossier des aides médicales et santé
La Couverture Maladie Universelle Complémentaire, est une protection complémentaire s'additionnant à la CMU de base et délivrée sous critères de ressources. Elle donne accès aux soins à des personnes ayant de faibles revenus et résidant en France de façon stable et régulière. La prise en charge est de 100 % et l'avance de frais n'est pas nécessaire. De plus, la participation...
Site :
https://mutuelle.fr
Site officiel de l'UNPRG - ACCUEIL
Découvrez les UD, leur richesse, leur histoire etc........... cliquez ici
C.O.M.A.C
Vous pouvez consulter le compte rendu de la réunion C O M A C du 2 septembre 2014 en cliquant ici
C.S.F.M
Vous saurez tout sur le CSFM en cliquant ici
C.P.R.M
Vous saurez sur le CPRM en cliquant ici
POLE DES RETRAITES
Vous pouvez consulter le compte rendu de la réunion du Pôle des Retraités d'Octobre 2014 en...
Site :
http://unprg.fr
Le ticket modérateur et le forfait journalier d’une ...
10 mars 2013 Pas de commentaire
Si un assuré est hospitalisé dans un établissement hospitalier public ou une clinique privée conventionnée, l'Assurance Maladie rembourse les frais d'hospitalisation à la hauteur de 80 %.
Les assurés qui disposent d'une mutuelle complémentaire peuvent se faire rembourser les frais de 20 % restant à leur charge et les éventuels suppléments ou les...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance mutuelle / complementaire sante hospitalisation psychiatrique / mutuelle sante hospitalisation psychiatrie / mutuelle complementaire assurance maladie
Frais De Gestion Contrats Assurance Santé | Cabinet Jedac
L'obligation de mentionner les frais des contrats santé
8 octobre 2012
Désormais, les assureurs des contrats de frais de santé, qu'il s'agisse de contrats collectifs ou individuels, ont l'obligation d'indiquer clairement à l'assuré les différents frais qui s'appliquent à son contrat.
- - - - - - - - - - L'obligation de publier ces frais est reportée jusqu'en 2014 --- cf arrêté du 26...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...