Articles sélectionnés pour le thème : resiliation contrat d'assurance complementaire sante
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La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-08 19:18:31
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Assurance pour lapin - Mutuelle, complementaire sante
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Avis Suravenir : Assurance auto - Minute-Auto.fr
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Présentation de Suravenir Assurances
Créée en 1996, Suravenir Assurances est filiale à 100% du Crédit Mutuel Arkéa, née de l'alliance des Fédérations du Crédit Mutuel de Bretagne, du Crédit Mutuel Sud-Ouest et du Crédit Mutuel Massif Central.
Reconnue nationalement, Suravenir Assurances conçoit, gère et porte le risque d'une...
Date: 2018-03-08 04:22:05
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Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
Publiée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2018-02-15 13:52:58
Site :
quelle-demarche.com
Mutuelle santé forum
Pourquoi un forum de mutuelle santé?
Vous souscrivez à une mutuelle santé pour bénéficier de divers avantages lors de vos actes de santé. Ainsi, une mutuelle vous aide à supporter les dépenses santé qui ne sont pas couvertes par la Sécurité Sociale. Ce remboursement des frais peut être total ou partiel, selon la formule de garantie que vous choisissez. Bref, souscrire une...
Site :
https://1mutuelle-sante.fr
Portabilité de la mutuelle : ce qui va changer le 1er juin ...
Vous êtes ici: / Manager ses équipes / La rémunération / La mutuelle / Portabilité de la mutuelle : ce qui va changer le 1er juin 2014
Portabilité de la mutuelle : ce qui va changer le 1er juin 2014
Ecrit par Thomas Lailler 72 commentaires
L'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008, modifié en 2009, impose aux employeurs de maintenir, sous certaines conditions, à leurs...
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2018-06-15 08:16:08
Site :
http://www.fbls.net
Résilier sa mutuelle et code de la mutualité | Mutuelle ...
Résilier sa mutuelle
Rejoindre la Mutuelle Internet, c'est facile
La loi a grandement facilité les possibilités pour tous les assurés de rompre les contrats qui les lient à leur mutuelle. Il faut néanmoins toujours répondre à quelques obligations comme pour n'importe quel engagement. Cependant, rejoindre rapidement Mutuelle Internet , c'est possible !
Le Code de la mutualité
Selon...
Site :
mutuelle-internet.com
Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance mutuelle sante / lettre resiliation contrat assurance mutuelle / resiliation contrat assurance mutuelle sante / resiliation contrat assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle
Numéro Assurance Crédit Mutuel – BOTRRR
Uncategorized
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Numéro Assurance Crédit Mutuel
Comment résilier assurance moto crédit mutuel ?
Comment changer de numéro crédit mutuel ?
Sur ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous...
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Gescopim : mutuelle santé prévoyance des professionnels de ...
Gescopim : mutuelle santé prévoyance des professionnels de l'immobilier.
Le rôle de Gescopim prévoyance
La société d'Assurance KLÉSIA Prévoyance a délégué la gestion de ses contrats santé et prévoyance (à l'exception des garanties de décès) qui concernent les professionnels dans le domaine de l'immobilier à Gescopim Prévoyance. Celle-ci accompagne donc les entreprises dans les...
Site :
https://www.armpatent.org
ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
Assurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
Votre souscription est viagère :
L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).
Pas d'avance de frais :
Tiers payant pharmacie en France : vous...
Date: 2014-02-10 11:19:21
Site :
http://assurancefrontalier.com
Thèmes liés : assurance maladie suisse pour les frontaliers / assurance sante frontaliers suisse / resiliation contrat d'assurance maladie suisse / assurance complementaire frontalier suisse / base de remboursement dentaire securite sociale
Loi Madelin : un expert à Lyon vous explique cette loi
Loi Madelin : un expert à Lyon nous parle de cette loi.
Qu'est-ce que la Loi Madelin ?
La Loi Madelin a été votée le 11 février 1994. Ce dispositif a été mis en place pour permettre aux travailleurs non salariés de pouvoir souscrire à des contrats de prévoyance en déduisant les cotisations versées du bénéfice imposable : outre une retraite supplémentaire, la Loi Madelin s'applique...
Site :
https://www.lmpduquaireconseil.com
Thèmes liés : resiliation complementaire sante loi madelin / cotisation complementaire sante loi madelin / assurance complementaire sante loi madelin / complementaire sante loi madelin / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
Assurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
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Date: 2014-02-10 11:19:21
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Thèmes liés : assurance maladie suisse pour les frontaliers / assurance sante frontaliers suisse / resiliation contrat d'assurance maladie suisse / assurance complementaire frontalier suisse / base de remboursement dentaire securite sociale
Statut détaillé - APPA
(Mise à jour au 2 janvier 2018)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
Site :
http://www.appa-asso.org
Thèmes liés : complementaire sante praticien hospitalier / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Mutuelle Uneo : Avis, Contact, Remboursement, adresse...
Mutuelle Uneo
Mutuelle santé postée en août 2014
Unéo est une mutuelle nouvellement née. En 2008, trois mutuelles décident d'unir leur compétence, leur force et leur savoir-faire pour former une mutuelle militaire plus proche de ses adhérents. Ainsi, Unéo, c'est l'union de la Mutuelle Nationale Militaire (MNM), la Mutuelle de la Gendarmerie et la Mutuelle de l'Armée de l'Air (MMA)....
Site :
comparer-mutuelle.net
Savoir négocier son départ à l'étranger
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L'expatriation est un choix de carrière riche de promesses mais lourd de conséquences pour le salarié et sa famille. D'où l'importance de négocier avec son entreprise, avant le départ, les conditions matérielles du maintien de son niveau de vie.
Pensez à tout: à la scolarité des enfants, aux frais de...
Glossaires | Banque de France
Attestation d'assurance
Document écrit remis par l'assureur à l'assuré précisant qu'une assurance a été souscrite au profit de celui-ci.
Autorisation de découvert (facilité ou découvert autorisé)
Accord écrit et préalable entre la banque et son client qui fixe les conditions de fonctionnement d'un compte bancaire débiteur (montant, durée et modalité de...
Site :
https://www.ccsfin.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
il y a 3 ans
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1 CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS L assurance habitation de Groupama
2 générales conditions La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions Personnelles) ayant souscrit un traité de Réassurance emportant substitution auprès de : La Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions...
Site :
docplayer.fr
MCEN Mutuelle des Clercs et Employés de Notaire - PDF
MCEN Mutuelle des Clercs et Employés de Notaire Notice d information salarié Contrat collectif à adhésion obligatoire «Régime de base - Frais de santé» Convention collective de la branche du Notariat Assureur : La Mutuelle des Clercs et Employés de notaire (MCEN) régie par le livre II du Code de la Mutualité SIREN n Siège social 22, rue de l Arcade PARIS Gestionnaire : La Mutuelle des...
Site :
docplayer.fr
Focus sur les lois Alur et Pinel | PATRIMOINE PRIVÉ
LE BAIL DE LOCATION NUE
I - CHAMP D'APPLICATION
1. Locations concernées
Comme auparavant, la loi s'applique aux locations de locaux à usage d'habitation ou à usage mixte professionnel et d'habitation.
Mais la notion d'habitation principale, jusqu'ici appréciée souverainement par les juges du fond, est remplacée par celle de résidence principale, définie comme le logement occupé au moins...
Site :
http://www.patrimoine-prive.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
FAQ ASCORE GESTION
Connexion
Pourquoi créer votre Espace Adhérent ?
Pourquoi créer votre Espace Adhérent ?La création de votre compte personnel vous permet d'accéder à de nombreux services : consulter vos décomptes en ligne, réaliser différentes démarches : transmettre vos devis optiques, dentaires et d'honoraires pour estimation, demander une prise en charge hospitalière, mettre à jour vos...
Site :
https://ascoregestion.com
Loi du 18/09/2017 relative a la prevention du blanchiment ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Numac : 2017013368
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE, SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR, SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE ET SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
18 SEPTEMBRE 2017. - Loi relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et à la...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
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Les personnes expatriées, les sociétés qui les emploient, leurs prestataires de services.
o Les expatriés (2.2 millions d'expatriés français).
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
www.mgen.fr Mutelle MGEN : espace personnel
Mutelle MGEN : espace personnel sur www.mgen.fr
par Julien o
o 14 Commentaires
La Mutuelle Générale de L'Education Nationale a été fondée en 1947 et est la deuxième mutuelle de santé en France avec ses 3,5 millions d'adhérents. Si les coeurs de cible sont l'Education nationale, la Culture, la Recherche et la Jeunesse et des sports, la mutuelle MGEN est ouverture à tous en France....
Frais ambulatoires bien couverts avec notre assurance | DKV
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Régimes de prévoyance et de remboursement de frais de ...
En vigueur étendu (Le 01 Jan 2014)
1.1. Titre II. - Chapitre Ier. - Article 3
La présente rédaction de l'article 3 « Salariés bénéficiaires des régimes de base obligatoires de prévoyance et de remboursement de frais de santé » annule et remplace celle initialement prévue à l'avenant n° 48 :
« Sont bénéficiaires des régimes de base obligatoires de prévoyance et de frais de...
Date: 2018-02-15 23:49:17
Site :
https://www.juritravail.com
Mutuelle - magazine-assurance.fr
Mar 22, 2019
7
Lorsque l'on pratique un métier exposant à des risques de santé spécifiques, il peut être intéressant de se tourner vers une mutuelle spécialisée dans...
L'équipe
La Rédaction
50 ARTICLES0 COMMENTAIRES
Magazine Assurance est un guide en ligne des assurances. Il vous tient au courant de l'actualité, vous...
Site :
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Remboursements des frais vétérinaires de l’Assurance ...
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Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement ...
Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement des mutuelles ?
Santé
Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement des mutuelles ?
Publié le 27/04/2015
o dans : A la une , Dossiers Emploi , France , Toute l'actu RH
Romolo Tavani - Fotolia
Les mutuelles s'organisent pour contrer la concurrence des grands assureurs et répondre à de nouvelles obligations réglementaires. Ces...
Site :
lagazettedescommunes.com
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / complementaire sante des organismes de securite sociale
Transport - Assurance Santé - Mutuelle-Land
28 RÉACTIONS
jamet 17/04/2012 à 21:48
que se passa t il pour ceux qui on dejat une bonne mutuelle ? devront il abandonner leur mutuelle pour peut etre une moin bonne
Mutuelle-land.com 18/04/2012 - 09:50
Bonjour Jamet,
Une mutuelle de groupe est effectivement obligatoire et il ne sert à rien de conserver une mutuelle souscrite à titre individuelle. Cependant, la majorité du temps, ce type de...
Date: 2018-01-08 18:11:07
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Les plafonds de l’assurance animaux : limitations et ...
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Surcomplémentaire santé : des avantages pour les ...
Quels sont les avantages d'une surcomplémentaire santé ?
Bien que la possibilité de souscrire à deux complémentaires différentes existe, la surcomplémentaire santé demeure l'option la plus économique.
Deux mutuelles impliquent automatiquement un calcul des cotisations sur la base de toutes les garanties incluses. Les garanties de base font donc l'objet de deux cotisations distinctes. À...
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A chaque période de la vie, nous sommes confrontés à des troubles de la santé différents. Lorsque se rapproche l'âge de la retraite, les défenses naturelles du corps peuvent s'affaiblir. On se retrouve alors exposé à de nouveaux risques. Pour les plus de 55 ans, la conséquence directe est une augmentation des consultations...
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Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis
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112 messages
robert Le 28 mai 2018 à 7 h 39 min
les semelles orthopedique sont'elles ramboussees?
Marie Le 23 mai 2018 à 17 h 50 min
quand vous faites des...
Site :
ta-mutuelle.org
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
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Site :
http://www.nethys.be
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Contact telephone.com : Informations Gratuites de Contact
Informations de contact gratuites
Bienvenue sur le site contact-telephone.com !
Le présent site vous permettra de trouver les coordonnées complètes de différentes marques plus ou moins connues (comme Ubaldi, Amazon , Zara, Apple ou encore Microsoft) d'entreprises, d'organismes (Net-entreprises, CNRACL, Urssaf...), etc...
Nous répertorions un grand nombre de marques ou sociétés et vous...
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Mutuelle TNS : quel est son tarif minimum à garanties haut ...
Mutuelle Animaux
Mutuelle TNS : à quel tarif pas cher un travailleur non salarié peut la choisir sur le comparateur en ligne ?
Le tarif le moins cher d'une mutuelle santé pour TNS est de 12 EUR/mois. Ce prix change selon l'âge, le régime de base, le nombre d'ayants droit et le niveau de garantie choisi par le travailleur non salarié ; un devis réalisé sur « Mutuelles-Pas-Cheres.org »...
Site :
mutuelles-pas-cheres.org
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CPAM Romorantin-lanthenay
Les services des cpam
A quoi sert d'être affilié à la cpam ? Cela vous permet d'obtenir les remboursements sur vos frais médicaux. Grâce au service cpam, obtenez rapidement vos remboursements. En effet, il est préférable d'être affilié à la cpam pour couvrir vos frais d'hospitalisation éventuels ou encore vos frais d'achat de médicaments.
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La formule Assur O'Poil pour un chien :
Exemple d'un remboursement pour un chien :
Suite à une morsure d'un serpent, Alph un chien croisé de taille moyenne de 4 ans a dû subir une échographie, prise de sang, 4 perfusions, radios, traitement médicamenteux, ce malheureux incident a coûté 550 euros à ses propriétaires.
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Mutuelle d'entreprise obligatoire en 2016 : tout ...
Dès 12.33EUR/mois par salarié.
Mutuelle entreprise obligatoire en 2016 : employeurs, quels sont vos devoirs ?
En tant que chef d'entreprise, vous êtes dans l'obligation de proposer une mutuelle obligatoire à vos salariés depuis le 1er janvier 2016 suite à la loi ANI du 14 juin 2013 prévoyant la généralisation de la couverture santé et cela pour tous les salariés du secteur privé. Il...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Thalassa - novotel.accorhotels.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
https://novotel.accorhotels.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resilier contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resilier un contrat d assurance complementaire
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Mutelle Contrats Loi Madelin - contrats-madelin.com
Madelin - Pour qui ?
Le contrat de mutuelle santé en loi Madelin et fait pour les dirigeants d'entreprises appelé TNS (travailleur non salarié)
Madelin - Comment choisir ?
Il existe de nombreuses offres de mutuelle santé TNS c'est pour cela qu'il faudra effectuer un comparatif sur contrats madelin.com
Madelin - Une mutuelle ?
La mutuelle TNS est un contrat en loi Madelin qui permet la prise...
Date: 2018-02-15 23:14:14
Site :
http://contrats-madelin.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
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http://professionnel.documentissime.fr
Thèmes liés : aide a l'acquisition d'une complementaire sante contrat collectif / aide a l'acquisition d'une complementaire sante ressources / demande d aide a l'acquisition d'une complementaire sante / aide supplementaire a l'acquisition d'une complementaire sante / l'aide a l'acquisition d'une complementaire sante
Mutuelle Harmonie : Avis et témoignages positifs ou négatifs
je suis adhérent à Harmonie Mutuelle depuis plus de 30 ans!!!
cette année augmentation de 33,33 % !!!! réponse : vous avez passé
69 ans!!! Merci la solidarité mutualiste!!!
MAIS pas prévenu et AUCUN TARIF VISIBLE et pas trouvé cette
condition dans les statuts!!!
j' envoie une lettre recommandée et je demande des devis à leurs
concurents
Avis de
maryvonne
Affiliée à Harmonie Mutuelle ...
Site :
sa-mutuelle.com