L'assurance maladie des professions indépendantes

Mutuelle TNS : Comparatif mutuelle santé travailleur ...

Accueil » Santé » Quelle mutuelle pour les travailleurs indépendants (TNS) ?

Quelle mutuelle pour les travailleurs indépendants (TNS) ?

Lorsque vous êtes travailleur non salarié (TNS) vos attentes et vos besoins sont différents de ceux des salariés classiques, d'où l'importance de choisir une mutuelle pour travailleur indépendant aux garanties adaptées.

Qui sont les professionnels...

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Site : santiane.fr

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Une fenêtre "Conditions Générales - SConnect" s'affichera pour vous demander l'installation de cette extension. L'acceptation de cette mise à jour est nécessaire.

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Identifiant

Extension SConnect

L'extension SConnect n'est pas...

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Site : https://rqt-www.creditmutuel.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe d'assurance mutuelle

Décision n° 2016-C-39 du 23 août 2016 portant retrait des ...

JORF n°0203 du 1 septembre 2016

texte n° 98

Décision n° 2016-C-39 du 23 août 2016 portant retrait des agréments de la Mutuelle des transports assurances (MTA)

NOR: ACPP1623753S

Vu le code monétaire et financier , notamment son article L. 612-1 ;

Vu le code des assurances , notamment ses articles L. 325-1, L. 326-2, L. 352-8, R. 325-12, R. 325-13 et R. 352-33 ;

Vu la décision du 14 janvier...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : mutuelle transport assurance mta / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / code assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle covea / mutuelle des transports assurances paris

Recrutements à la Une – Paris.fr

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Recrutements à la Une

Par ou sans concours, par détachement ou par contrat,  retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.

Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance

Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,

DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :

Le Samusocial de Paris est un des...

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Site : https://www.paris.fr

Thèmes liés : marche de l'assurance sante collective / taux d'equipement complementaire sante individuelle / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / devis d'assurance complementaire sante

Généralités (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

3.2    Rôle de l'État

Avant propos

Le Guide réglementaire commun à l'Agirc et à l'Arrco offre une synthèse de la réglementation des régimes de retraite complémentaire Agirc et Arrco, soit :

les règles communes aux deux régimes,

les règles spécifiques au régime Agirc et au régime Arrco.

Afin de repérer aisément ces différentes règles, les textes reposent sur une mise en page...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : assurance complementaire retraite / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe d'assurance mutuelle a but non lucratif / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

Liste des assureurs moto spécialisés - assurance-motos.net

Accueil » Nos conseils en assurance » Les assurances spécialisées dans la moto

Les assurances spécialisées dans la moto

Les deux-roues sont de plus en plus nombreux depuis quelques années : plus économiques qu'une voiture, plus pratiques en agglomération, leurs atouts sont nombreux. Mais ces véhicules et surtout leurs pilotes sont plus vulnérables car plus exposés en cas d'accident,...

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Site : http://www.assurance-motos.net

Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle liste / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / assurance mutuelle motard moto verte

Coopérative — Wikipédia

L' Organisation internationale du travail (OIT) recommande depuis 2002 la structuration coopérative du travail [11] .

La recommandation de l'OIT sur la promotion des coopératives a été adoptée le 20 juin 2002 par la Conférence générale et commence par rappeler « le principe inscrit dans la Déclaration de Philadelphie selon lequel « le travail n'est pas une marchandise ». »...

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Date: 2018-08-20 11:14:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle macif / societe mutuelle d'assurance generale

Architecte — Wikipédia

Maître d'ouvrage[ modifier | modifier le code ]

Le maître d'ouvrage est la personne (morale ou physique) pour laquelle un ouvrage doit être construit. C'est celui qui définit le « programme » de l'ouvrage, précise les données qui s'imposent et ses exigences pour la conception et l'exécution de l'ouvrage.

Il doit donc veiller à ce que le projet et la construction de l'ouvrage soient...

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Date: 2018-01-04 13:17:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle definition / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / mutuelle assurance de l'enseignement / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13

Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.

Il s'agit de concrétiser...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

Actualités - CTIP

Le CTIP fête ses 30 ans

Aujourd'hui 5 juillet, le CTIP fête ses 30 ans.

Suivez l'événement et réagissez sur Twitter #CTIP30

...

Créé le 3 février 1986, le CTIP fédère aujourd'hui l'ensemble des institutions de prévoyance. Il fête son anniversaire à l'issue de son Assemblée générale au travers d'une conférence débat sur le thème : Y a-t-il encore une place pour le nous ?

La...

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Site : https://ctip.asso.fr

Crédit mutuel Arkéa — Wikipédia

La mise en forme de cet article est à améliorer

 (septembre 2017)

.

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Comment faire ?

Les points d'amélioration suivants sont les cas les plus fréquents. Le détail des points à revoir est peut-être précisé sur la page de discussion .

Les titres sont pré-formatés par le logiciel ....

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Date: 2018-01-08 02:44:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : siege social credit mutuel de bretagne rennes / siege social credit mutuel de bretagne brest / assurance vie credit mutuelle de bretagne / social credit mutuel de bretagne / siege social credit mutuel de bretagne

Crédit immobilier en ligne | Hello bank!

TAUX D'INTÉRÊT ET FRAIS DE DOSSIER

Taux d'intérêt fixe. Frais de dossier fixe :

350 EUR pour le rachat de soulte et le financement de SCI/SCPI

250 EUR pour les autres financements

Exemple représentatif :

Pour un prêt immobilier de 150 000 EUR sur 15 ans accordé à un emprunteur personne physique :

Taux d'intérêt nominal annuel, hors assurance : 1.88%

Commission d'ouverture de crédit...

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Site : https://www.hellobank.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / assurance vie credit mutuel frais / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

La société mutualiste du personnel du groupe MMA et ses ...

72030 LE MANS CEDEX 09.

ADRESSE POSTALE

72030 LE MANS CEDEX 9

Tél : 02 43 41 62 34

: 02 43 41 65 37

: 02 43 41 65 01

: 02 43 41 88 91

: 02 43 41 69 57

Fax : 02 43 41 65 75

Le site Internet

Le site Internet vous permet de répondre au mieux à vos questions et d'accéder plus facilement aux informations (vos prestations, vos remboursements,...) dans le cadre de la gestion de votre...

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Site : http://www.societemutualiste-mma.fr

Thèmes liés : aide securite sociale pour soins dentaires / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / frais de dentiste que rembourse la securite sociale / base de remboursement dentaire securite sociale

Déménagement Service Public : changer d'adresse en ligne

Déménagement Service Public : changer d'adresse en ligne

Déménagement ? Vos démarches électricité / gaz par téléphone au :

09 73 72 25 00  (Selectra - lundi-vendredi 8h-21h, samedi 8h30-18h30)

Rappel gratuit Service téléphonique géré par la société Selectra qui prend en charge vos démarches de déménagement ou de changement de fournisseur en vous orientant vers les offres...

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Date: 2018-08-22 12:51:51
Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

Thèmes liés : caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle liste / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale

Assurance de prêt sur 1 ou 2 têtes - lowtaux.fr

Assurance de prêt sur 1 ou 2 têtes ?

Assurance prêt immobilier sur une ou deux têtes ?

Vous êtes seul emprunteur, la question de la quotité, c'est-à-dire du pourcentage que vous devez assurer ne se pose pas : l'établissement de crédit qui va vous prêter de l'argent, exige que 100% du montant du capital emprunté soit assuré.

On parle alors d'assurance sur une tête.

Vous empruntez à...

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Site : lowtaux.fr

Thèmes liés : comparatif credit agricole caisse d'epargne / siege social credit mutuel de bretagne rennes / comparatif banque credit mutuel / siege social credit mutuel de bretagne / social credit mutuel de bretagne

Loi de finances pour 2019, loi de finances rectificative ...

Loi de finances pour 2019, loi de finances rectificative pour 2018 et loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

N° 2018-11 / À jour au 31 décembre 2018

Loi de finances pour 2019 (loi n°  2018-1317 du 28.12.18 : JO du 30.12.18) / loi de finances rectificative pour 2018 (loi n°  2018-1104 du 10.12.18 : JO du 11.12.18) / loi de financement de la sécurité sociale pour...

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Site : https://www.anil.org

Thèmes liés : credit d'impot pour frais medicaux / credit d'impot micro entreprise / credit d'impot pour mutuelle sante / credit d'impot complementaire sante / aide a l'acquisition d'une complementaire sante contrat collectif

Crédit mutuel Arkéa — Wikipédia

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 (septembre 2017)

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Date: 2018-01-08 02:44:32
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : siege social credit mutuel de bretagne rennes / siege social credit mutuel de bretagne brest / assurance vie credit mutuelle de bretagne / social credit mutuel de bretagne / siege social credit mutuel de bretagne

Choisir entre caution et hypothèque, le conseil du notaire

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Un établissement bancaire qui accorde un prêt à un de ses clients prend théoriquement un risque en cas de difficulté de remboursement par l'emprunteur. Afin de se protéger et de minimiser ce risque, l'établissement financier exige généralement une garantie. Cette garantie peut être contractée par acte authentique par-devant notaire (on parle alors de garantie...

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Site : immobilier.lefigaro.fr

Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire en cas de vente d'une maison / frais de notaire dans l'immobilier

Matmut - CCN Bois et EDT

Une mutuelle d'entreprise obligatoire

Des garanties conformes à la législation en vigueur : Convention Collective Nationale, contrat responsable

Une gestion en ligne de vos contrats 7 jours/7, 24 heures/24, avec l'Espace dédié aux Entreprises

LÉgislation

kit d'adhésion

CADRE LÉGISLATIF DE LA MUTUELLE D'ENTREPRISE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIÉS DE LA CCN BOIS ET EDT

Dans le Sud-Ouest,...

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Site : matmut.fr

Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...

QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN TIERS ?

C'est un accident dont vous et/ou vos ayant droit sont victimes et qui a été provoqué par autre personne que vous. La responsabilité de cette personne est alors engagée.

QUELS PEUVENT ETRE LES CAS D'ACCIDENTS ?

 ·         Accident de la circulation

·         Agression

·         Accident...

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Site : mc602.com

Assurance collective : découvrez l'expertise Malakoff ...

En 2016, la marque commerciale Quatrem devient Malakoff Médéric Courtage.

Découvrez la publicité Malakoff Médéric Courtage.

Une expertise reconnue

En l'espace de 16 ans, la société Quatrem est devenue une référence sur le marché des assurances collectives. Cette expertise est indispensable pour bien conseiller les entreprises dans le domaine de la protection sociale où les...

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Site : https://www.courtage.malakoffmederic.com

Thèmes liés : assurance mutuelle et institution prevoyance / marche de l'assurance sante collective / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / appel d offre complementaire sante

Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com

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Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes les lois de finance publiées à ce jour).

Champ d'application de la tva: (articles n° 88 à 94 du CGI)

La taxe sur la valeur ajoutée s'applique :

-...

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Site : tifawt.com

Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a but non lucratif / societe d'assurance mutuelle des armateurs et professionnels de la mer / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / contrat d assurance sante

Un litige avec la banque? Pensez au médiateur ! | SOS conso

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Pictures of Money Flickr

En 2016, les médiateurs des banques ont reçu 41 472 demandes d'intervention. Hélas, seules 9406 (22,7%) étaient recevables, principalement pour des raisons de procédure: la plupart des clients des banques n'avaient pas épuisé les recours internes préalables (envoi d'une réclamation écrite à l'agence, puis envoi d'une réclamation écrite au service...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / contrat d'assurance mutuelle

La protection sociale complémentaire des retraités ...

Accueil > Action sociale > Retraités > La protection sociale complémentaire des retraités

La protection sociale complémentaire des retraités - 08/08/2011

La présente rubrique a pour objet de porter à la connaissance des retraités de la fonction publique, la liste des différents organismes de protection sociale complémentaire désignés au niveau de chaque ministère qui assureront pour...

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Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : mutuelle assurance de l'education / mutuelle assurance de l'enseignement / liste des organismes participant a la protection complementaire de sante / mutuelle socialiste assurance complementaire / mutuelle protection complementaire

La santé en Belgique, Santé en Belgique - expat.com

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La santé est primordiale, surtout lorsque l'on s'expatrie à l'étranger. Si vous avez l'intention d'aller vivre en Belgique, voici comment se soigner.

L'assurance santé en Belgique

Obligatoire en Belgique , l'affiliation à l'assurance maladie est couplée au régime de la sécurité sociale.

Concernant les cotisations, employeurs et employés paient chacun une partie : les...

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Site : expat.com