Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante individuelle definition
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Mutuelles du Soleil: Mutuelle Prévoyance (Garantie ...
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Mutuelles du Soleil: Mutuelle Prévoyance (Garantie Hospitalière, Indemnité...
Site :
https://mutuellefr.org
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
La Caisse des Français de l'Étranger (CFE) : définition
La Caisse des Français de l'Étranger (CFE)
Fil d'Ariane
8 février 2019
Texte d'introduction
La Caisse des Français de l'Étranger permet aux Français expatriés, partout dans le monde, de continuer à bénéficier de la même Sécurité sociale qu'en France. Leur adhésion est volontaire, et leur assure d'être remboursés selon des barèmes identiques à ceux de la protection sociale...
Date: 2019-03-23 02:30:54
Site :
https://global.april-international.com
SAHAM ASSURANCE - Assurances - Go Africa Online
Site web
Multimédia
Membre du groupe SAHAM, premier groupe panafricain tant par sa présence géographique (présent dans 23 pays d'Afrique et Moyen Orient) que par son chiffre d'affaires (plus d'1.01 milliard de dollars de chiffre d'affaires en 2014), SAHAM Assurance Togo, cumule plus de 18 ans d'expériences et enregistre près de 11 millions de dollars de chiffre d'affaires en 2014.
Fort du...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance complementaire saham / souscription assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante
Carte Vitale et avance des frais | Dossier Familial
» Carte Vitale et avance des frais
Carte Vitale et avance des frais
Le 29/04/2014 à 1h00
Depuis 1998, la carte Vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social. Elle garantit un remboursement plus rapide. La carte Vitale 2, avec photo et plus sécurisée, est diffusée progressivement sur l'ensemble du territoire.
La carte vitale n'est pas une carte de paiement. En principe, l'assuré procède...
Site :
dossierfamilial.com
Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé
Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia
Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé
22 septembre 2016
Cet accord non étendu du 16 décembre 2015 est relatif au remboursement des frais de santé dans le cadre de la convention collective de l'horlogerie-bijouterie.
Nature de la mise à jour
Date de signature :16 décembre 2015
Thématique...
Site :
https://www.convention.fr
Thèmes liés : regime frais de sante obligatoire / regime complementaire frais de sante / assurance remboursement frais sante / garantie frais de sante / regime frais de sante
Conseil pour les travailleurs frontaliers: Assurances & Défisc
Conseil pour les travailleurs frontaliers
La situation juridique et sociale d'un travailleur frontalier peut parfois devenir complexe. Le citoyen Français, résidant en France mais travaillant en Allemagne, ne sait pas toujours vers quel système se tourner : le droit français ou le droit allemand ? Qui est compétent en matière d'assurance maladie et retraites par exemple ? Ou encore pour les...
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 05/07/2018 - Assurance
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La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2019-03-23 16:04:29
Site :
https://www.inc-conso.fr
Différence Entre Mutuelles Et Assurance - Comparateurs ...
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
mars 7, 2016
Différence Entre Mutuelles Et Assurance
Les différences Entre Mutuelles Et Assurance sont assez nombreuses :
Les compagnies d'assurances dépendent du code des assurances et les mutuelles santés sont régies par le code de la mutualité. Il existe deux types de compagnies d'assurance:
les compagnies d'assurances par actions avec un objectif...
Lexique complémentaire obligatoire Hôtels Cafés ...
Lexique
Adhérente ou Entreprise Adhérente
Personne morale qui adhère au régime de frais de santé pour le compte de ses salariés et dont le représentant habilité signe le bulletin d'adhésion. Elle s'engage à verser les cotisations à l'organisme assureur.
Aide à l'acquisition d'une Complémentaire Santé (crédit dimpôt)
Le crédit d'impôt permet l'acquisition d'une mutuelle ou...
Date: 2018-03-08 00:29:54
Site :
http://www.hcrsante.fr
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-08 13:06:35
Site :
https://www.inc-conso.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Société d'assurance mutuelle - Wikimonde
Index
Société d'assurance mutuelle
Le terme de société d'assurance mutuelle définit une structure juridique particulière aussi appelée « mutuelle d'assurance ». Il s'agit d'organismes à but non lucratif, sur le modèle des mutuelles régies par l'ordonnance du 19 octobre 1945 [1] donc, mais qui s'en distinguent par le fait qu'ils dépendent du code des assurances et non du code de la...
Site :
https://wikimonde.com
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant l' économie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(mai 2015)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Comparatif assurance complémentaire santé, prévoyance et ...
Comparatif assurance complémentaire santé, prévoyance et assurances emprunteur
faite le point en tant que particulier, proféssionnel ou entreprise
Être prévoyant, c'est faire preuve d'une qualité de prévision qui permet d'anticiper les risques et aléas de la vie et donc de se rassurer. Qu'il s'agisse des aléas liés à la personne ou au cadre professionnel, ASSURANCES FINANCES...
Site :
https://www.assurancesafdfinances.fr
- MUTEX
Communiqués de presse
Aide à la complémentaire santé (ACS) Pauvreté / santé / solidarité : MUTEX-l'alliance mutualiste s'engage
Alors que le Ministère de la santé publie les projets de cinq décrets attendus dans leur version définitive à la rentrée, MUTEX-l'alliance mutualiste maintient sa vigilance autour du sujet de l'ACS notamment. Alors que le taux de recours à une aide...
Site :
https://www.mutex.fr
Foire Aux Questions - cavamac.fr
La protection Sociale des Agents Généraux d'Assurance
Foire Aux Questions
Affiliation :
Je viens d'être nommé agent général. Quelles démarches dois-je effectuer auprès de la CAVAMAC ?
Vous devez nous adresser une attestation de nomination de chacune des compagnies représentées ainsi qu'une demande d'inscription téléchargeable, à nous retourner en vue de votre...
Site :
https://www.cavamac.fr
Assurance collective - définition et cadre légal autour de ...
Assurance collective - définition et cadre légal autour de la protection santé
Assurance collective - définition et cadre légal autour de la protection santé
Mis à jour le 26/12/2017
L'assurance collective appelée aussi contrat d'assurance de groupe est souscrit par l'employeur au profit de ses employés et de leurs ayants droit. Le contrat d'assurance collective peut viser tout...
Lexique - Groupe Audiens
Audiens Retraite Arrco.
Assiette de cotisations
Partie du salaire brut soumise à cotisations. Répartie en tranches de salaire en fonction du plafond de la Sécurité sociale. Diffère selon le statut et le régime de retraite.
Assiette de la sécurité sociale
Ensemble des sommes (salaires, gains, indemnités de congés payés, indemnités, primes, avantages en nature et en argent perçus...
Site :
audiens.org
Lexique - audiens.org
Association pour la gestion du fonds de financement de l'Agirc et de l'Arrco. A été créé par l'accord du 10 février 2001 et finance le surcoût de l'abaissement de l'âge de la retraite à partir de 60 ans pour les régimes Arrco et Agirc.
AGIRC
Association générale des institutions de retraite des cadres. Créée en 1947, l'Agirc fédère les institutions qui gèrent le régime de...
Site :
audiens.org
Lexique - audiens.org
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
audiens.org
Mutuelles et compagnies d'assurances, quelle différence
Mutuelles et compagnies d'assurances, quelle différence ?
Le terme de « complémentaire santé » recouvre plusieurs familles d'organismes assureurs que sont les mutuelles, les compagnies d'assurance. Leur mission est proche mais il ressort des textes que leur mode de fonctionnement diffère en raison de la réglementation à laquelle chaque famille se rattache.
Les mutuelles
Les...
Site :
https://www.adrea.fr
Foire aux questions - Assurance santé - CAA-Québec
Foire aux questions - Assurance santé
Je suis en santé. Pourquoi aurais-je besoin d'une assurance santé?
Il est important de savoir que la Régie de l'assurance maladie du Québec couvre les services médicaux nécessaires.
Toutefois, bien que souvent nécessaires, des services ne sont pas couverts, par exemple ceux offerts par certains professionnels de la santé, comme les chiropraticiens,...
Site :
caaquebec.com
Notre histoire | L'Assurance Maladie
Notre histoire
07 mai 2018
Riche d'une longue histoire, l'Assurance Maladie a évolué et s'est adaptée au fil du temps aux besoins et enjeux de la société. Retour sur les dates clés de son évolution.
Bloc(s) de contenus:
1898 : Loi sur les accidents du travail
La loi du 9 avril marque un changement radical dans la réparation des accidents du travail. Dès lors, un accident survenu au...
Date: 2019-03-23 05:47:16
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Notre histoire | L'Assurance Maladie
Notre histoire
07 mai 2018
Riche d'une longue histoire, l'Assurance Maladie a évolué et s'est adaptée au fil du temps aux besoins et enjeux de la société. Retour sur les dates clés de son évolution.
Bloc(s) de contenus:
1898 : Loi sur les accidents du travail
La loi du 9 avril marque un changement radical dans la réparation des accidents du travail. Dès lors, un accident survenu au...
Site Unocam
Z
Affection de Longue Durée (ALD)
Maladie reconnue par l'assurance maladie obligatoire comme nécessitant un suivi et des soins prolongés. Les dépenses liées aux soins et traitements nécessaires à cette maladie ouvrent droit, dans certaines conditions, à une prise en charge à 100% de la base de remboursement par l'assurance maladie obligatoire.
En revanche, les taux de remboursement...
Site :
http://www.unocam.fr
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2018-2019, les nouveaux étudiants restent affiliés à leur régime actuel de sécurité sociale. Si vous êtes déjà étudiant·e, vous resterez affilié·e à votre mutuelle étudiante. Dans un cas comme dans l'autre, la démarche annuelle d'affiliation n'est plus nécessaire et la cotisation de 217EUR est supprimée.
Envoyer par courriel
Si...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
La sécurité sociale - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale
À la rentrée 2018-2019, les nouveaux étudiants restent affiliés à leur régime actuel de sécurité sociale. Si vous êtes déjà étudiant·e, vous resterez affilié·e à votre mutuelle étudiante. Dans un cas comme dans l'autre, la démarche annuelle d'affiliation n'est plus nécessaire et la cotisation de 217EUR est supprimée.
Envoyer par courriel
Si...
Site :
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Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Société d'assurance mutuelle — Wikipédia
Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[ modifier | modifier le code ]
Le mutualisme est le mouvement politique et historique qui a conduit à la création des formes mutualistes ou coopératives d'association dans les domaines de l' assurance , de la banque , de la construction , de l' instruction , et en général de toutes formes de production ou de commerce.
Définitions[ modifier |...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org