Decret du 01/06/2017 modifiant le code wallon du logement ...

1er JUIN 2017. - Décret modifiant le Code wallon du Logement et de l'Habitat durable (1)

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement wallon, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er.Dans l'article 1er du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable du 29 octobre 1998, tel que modifié par le décret du 17 décembre 2015 contenant le budget général des dépenses de la...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : credit logement social wallonie / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / calcul frais de notaire pour l'achat d'un terrain

Investir dans l'immobilier locatif : 10 conseils pour réussir

Investir dans l'immobilier locatif est une des clés de l'indépendance financière

Seulement, les prix baissent de manière visible dans l'ensemble des régions et les principaux acteurs sont inquiets. Les méthodes de calcul des prix ont été mise en doute par le directeur de la fédération national des agents immobilier ce qui lui a valu la porte .

Si l'immobilier était un jeu de chaises...

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Site : http://esprit-riche.com

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir

Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière

Vous devez verser ces taxes et droits au notaire si vous achetez :

un bien neuf (moins de 5 ans) ;

un logement ancien (plus de 5 ans) ;

un terrain à construire, s'il est destiné à la construction d'une habitation pour des particuliers.

Peu importe que vous achetiez ce logement en viager, par adjudication ou en vente directe.

 

Montant du droit d'enregistrement et de la taxe de publicité foncière

 

Les droits d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sont fixés par la commune et le département du lieu où se trouve le bien immobilier. Ils servent à payer l'imposition indirecte lors de la publication de la vente...

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Site : https://www.paruvendu.fr

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Achat sur plan - ANIL

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Achat sur plan

L'achat sur plan vise l'acquisition par un particulier auprès d'un promoteur d'un logement en cours de construction ou à construire : il peut s'agir d'une maison vendue avec le terrain ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Le vendeur s'engage à lui livrer un bien achevé et conforme aux plans et notice descriptive, dans un délai déterminé. L'acquéreur...

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Site : https://www.anil.org

Compromis de vente : Modèle gratuit et infos pratiques

terrain agricole

fond de commerce

Pour un modèle certifié et prêt à l'usage, nous vous recommandons l'achat de compromis Tissot. Bien mieux qu'une lettre type, ils prennent la forme d'un formulaire simplifié à remplir. Les Tissot ne sont pas gratuits, vous pouvez vous en procurer en papeterie.

Délai de rétractation

La loi SRU prévoit un délai de rétractation durant lequel l'acquéreur...

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Date: 2018-06-24 00:21:58
Site : alliance-habitat.com

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Le pret a taux zero ou PTZ à Boussy Saint Antoine version ...

Le pret a taux zero ou PTZ à Boussy Saint Antoine version 2017 ne marque pas de tournant par rapport à l'année précédente

Le PTZ à Boussy Saint Antoine durera jusqu'au 31 décembre 2017, ce qui représente une authentique chance si vous faites parti des primo-accédants !

Il porte bien son nom car il autorise de financer en partie votre premier domicile et cela sans frais. La durée...

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Site : https://www.trouve-un-pret.com

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Mode d'emploi du locataire de chambre, kot, commu à LLN

    Recherche personnalisée dans le site

  comprendre le système de location de kot sur le campus de LLN.

  chambre, kot ou appartement à prix variable selon dimensions

  location pour une durée de 12 mois (année académique 15/09 à 12/09)

  payer à temps votre loyer met votre propriétaire de bonne humeur

Garantie locative

Caution payée lors de la signature du contrat de...

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Date: 2017-05-27 17:39:25
Site : http://www.koter.info

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Crédit immobilier - Assurance auto, habitation, santé ...

Pourquoi souscrire ?

Pourquoi souscrire ?

L'achat d'un logement à soi est un événement important dans la vie. C'est un investissement très impliquant personnellement et financièrement. Or, trouver la meilleure solution de financement, celle qui vous correspond le mieux, n'est pas chose facile. Voilà pourquoi la MAIF a décidé de mettre à votre disposition un service en recherche de...

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Site : https://www.maif.fr

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Loi Pinel Outre-Mer : défiscalisation immobilière - K&P ...

Descriptif technique

Le dispositif loi Pinel Outre-mer

La loi Pinel Outre-Mer est l'extension du dispositif Pinel en vigueur depuis le 1er janvier 2015 pour les Dom-Tom. Il permet à tous les investisseurs Français qui font l'acquisition d'un logement neuf ou en l'état futur d'achèvement situé dans les Départements ou les Territoires d'Outre-mer d'en bénéficier. Comme la loi Pinel en...

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Site : https://www.defiscalisation-impot.com

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Don manuel : Guide pour tout savoir sur la donation manuelle

Succession La donation Don manuel

Le don manuel

La donation manuelle peut dans certains cas présenter des avantages, particulièrement d'un point de vue fiscal. Zoom sur le don manuel : définition, exemples, avantages et contraintes.

Définition du don manuel

La forme légale de la donation est l'acte notarié de donation  ; La donation manuelle échappe néanmoins à cette règle.

On parle...

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Site : https://www.cieleden.com

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YOUANBI: UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE

- des tailleurs possédant une machine à coudre

- des pompistes, etc.

2.6 L'impôt sur les revenus des valeurs mobilières (IRVM)

Base juridiqueL' impôt des revenus des valeurs mobilières (IRVM) : Articles 180 à 191Revenus concernésLes revenus des valeurs mobilières sont passibles de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM)Tous les bénéfices ou produits qui ne sont pas mis en...

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Date: 2017-07-17 03:34:05
Site : ybtfiscalite.blogspot.com

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YOUANBI: UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE

- des tailleurs possédant une machine à coudre

- des pompistes, etc.

2.6 L'impôt sur les revenus des valeurs mobilières (IRVM)

Base juridiqueL' impôt des revenus des valeurs mobilières (IRVM) : Articles 180 à 191Revenus concernésLes revenus des valeurs mobilières sont passibles de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM)Tous les bénéfices ou produits qui ne sont pas mis en...

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Date: 2019-02-22 21:47:56
Site : ybtfiscalite.blogspot.com

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Refus de vendre un terrain - 21 messages

Refus de vendre un terrain

Bonjour,

Nous sommes à deux semaines de la date limite fixée pour la réalisation chez le notaire de la promesse de vente d'un terrain (promesse signée dans une agence immobilière).

Nous avons rempli toutes nos obligations (prêt accordé,PC déposé), il ne manque plus que l'achat officiel du terrain.

Mais depuis 3 semaines, le vendeur ne répond plus aux...

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Site : https://www.forumconstruire.com

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Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018

Et les gagnants 2018 sont...

Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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Site : http://www.decavi.be

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Marchand de biens, fiscalité. - Comment et pourquoi ...

ne convient pas aux

SCI.

Un job à part entière : celui de marchand de biens. Cette profession n'est pas réglementée, tout le monde, ou presque peut l'exercer sans avoir besoin de présenter des diplômes ou autre antériorité de salariat dans la profession, contrairement à la plupart des professions immobilières. C'est un commerçant dont les obligations comptables sont celles habituelles...

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Site : sci-societecivileimmobiliere.com

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Annonces immobilières - CHAMBRE DES NOTAIRES DE LA MOSELLE

CHAMBRE DES NOTAIRES DE LA MOSELLE

1 RUE DE LA PIERRE HARDIE

B.P. 67002

Tél.: 03 87 75 27 93

Fax : 03 87 74 08 20

Nous vous proposons ici les annonces immobilières de la Moselle (57).

Rechercher un bien immobilier

Saisir un code postal, un nom de ville ou numéro de département

Sélectionner un critère

Type de transaction

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42 résultats     Trier...

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Site : chambre-moselle.notaires.fr

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Site : https://sci-societecivileimmobiliere.com

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Comment sortir d'une indivision avec usufruit ...

Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

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3 message(s) , Inscription...

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Site : https://experatoo.com

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Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage.gc.ca

Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.

Vaccins

Vaccins administrés systématiquement

Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.

Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...

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Site : voyage.gc.ca

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Agence immobilière sophia-antipolis, achat, vente ...

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Le pret a taux zero ou PTZ à Aussonne version 2017 : ce qu ...

Le pret a taux zero ou PTZ à Aussonne dans sa version 2017 s'inscrit dans la suite logique de l'année précédente

Le PTZ à Aussonne se maintient cette année, ce qui représente une authentique chance si vous êtes dans la catégorie des primo-accédants !

Son nom parle de lui même puisqu'il autorise de financer une partie de votre nouveau logement et cela sans frais. Son montant sera...

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Site : https://www.courtiers.credit

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Crédit Immobilier : Acquisition d’un bien immobilier à 110 ...

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Site : http://www.credimedia.com

Analyse du bien à choisir : cas d'un parking/box

Analyse du bien à choisir : cas d'un parking/box

Catégories :

 

Voici le 1er article d'une grande série sur l'analyse du bien à choisir.

En premier lieu, je précise qu'il n'y a pas de bien idéal, chaque type d'investissement possède ses avantages et ses inconvénients.

Je vais donc commencer par le cas du parking/box.

Ce type de bien a été popularisé par Cédric Annicette du blog...

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Site : https://investissement-immobilier-en-direct.fr

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Puis-je vendre ma maison en viager en présence d’enfants ...

Le viager est une forme de vente immobilière : une personne généralement âgée vend sa maison en contrepartie d'une rente viagère, en conservant, éventuellement, le droit d'y rester vivre. Seulement, dans le cas où il y a une présence d'enfants, peut-on vendre son bien en viager ?

A l'heure où les incertitudes augmentent sur les retraites et sur l'allongement de la durée de vie et les...

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Date: 2018-01-08 19:48:56
Site : http://memoire.lavoixdunord.fr

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Maison à rénover dans la Seine et marne (77) - Achat d'une ...

Maison à étage La ferte gaucher 149 500 EUR à rafraîchir

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Maison La ferte gaucher environ 90 m² à rafraîchir

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Achat maison à La ferte gaucher 181 000 EUR à rafraîchir

Maison La ferte...

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Site : http://www.lesclesdumidi.com

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Loueur de meublé non professionnel — Wikipédia

Loueur de meublé non professionnel

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article ne cite pas suffisamment ses sources

(mars 2016).

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...

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Date: 2018-02-28 09:14:39
Site : https://fr.wikipedia.org

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Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque

Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?

Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.

Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 01/12/17 à 5h26

Bonjour Jsmb38,

En cette fin d'année, les dossiers conventionnés ou réglementés comme ceux ayant un prêt à taux zéro, sont priorisés. Cela peut...

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Date: 2017-09-25 08:16:25
Site : cyberpret.com

Le pret a taux zero ou PTZ à Loon Plage version 2017 ...

1.51%

Les taux sont actualisés tous les jours. Taux hors assurance.

Ces taux sont une moyenne des taux annoncés par les plus grands réseaux de courtage français

Peu de variations sont à observer avec le pret a taux zero ou le PTZ à Loon Plage version 2017

Le PTZ à Loon Plage est prolongé jusqu'en fin d'année, c'est donc une opportunité si vous êtes dans la catégorie des...

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Site : https://www.trouve-un-pret.com

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Baie de Somme Immo | Acheter et vendre de l'immo à Saint ...

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Site : baiedesomme-immo.net

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