Articles sélectionnés pour le thème : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie
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mutuelle-senior-moins-cher.fr - Mutuelle sénior pas cher
Mutuelle sénior pas cher : le choix du comparateur
Vous êtes un sénior et l'heure de la retraite approche ou elle a déjà commencé ?
Il est encore temps de souscrire à une mutuelle sénior. Et dans la mesure du possible, à celle qui saura répondre à tous vos besoins et à ceux de vos proches.
Mais avant d'en arriver à la signature de votre contrat de mutuelle santé , de prévoyance...
Site :
http://mutuelle-senior-moins-cher.fr
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Assurance animaux - Mutuelle, complementaire sante
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Assurance pour chien - Mutuelle, complementaire sante
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Complémentaire santé | Garantie des accidents de la vie | Assurance décés | Rapatriement | Assurance animaux | Assurance habitation | Assurance auto
Vous devez avoir 18 ans ou plus pour souscrire à...
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Meilleure mutuelle dentaire - Assur1max.com
Quelle est la meilleure mutuelle dentaire ?
Je veux trouver la meilleure mutuelle dentaire , mais comment faire ?
Une bonne assurance dentaire que l'on peut ainsi qulifier de meilleure mutuelle dentaire est une complémentaire dentaire qui permettra de se faire intégralement rembourser ses frais dentaires, ce que l'on peut aussi appeler frais réel, ce qui revient à se faire rembourser les...
Site :
http://www.assur1max.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Thèmes liés : aide a l'acquisition d'une complementaire sante contrat collectif / aide a l'acquisition d'une complementaire sante ressources / demande d aide a l'acquisition d'une complementaire sante / aide supplementaire a l'acquisition d'une complementaire sante / l'aide a l'acquisition d'une complementaire sante
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
1
D'une manière générale, les recettes s'entendent des sommes versées au membre d'une profession libérale en contrepartie du service rendu par lui à son client. S'ajoutent à ces sommes les recettes accessoires, notamment les intérêts de placements perçus dans le cadre de l'exercice de la profession et les remboursements de frais.
I. Recettes...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / credit bail para medical / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resilier contrat d'assurance maladie
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
1
D'une manière générale, les recettes s'entendent des sommes versées au membre d'une profession libérale en contrepartie du service rendu par lui à son client. S'ajoutent à ces sommes les recettes accessoires, notamment les intérêts de placements perçus dans le cadre de l'exercice de la profession et les remboursements de frais.
I. Recettes...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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Assurance pour lapin - Mutuelle, complementaire sante
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Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Thèmes liés : conditions de resiliation d'une complementaire sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / lettre de resiliation contrat d'assurance maladie / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie
Fonctionnaires, vous avez le choix de votre mutuelle santé
Dans la fonction publique territoriale, un nouveau système a été mis en place en 2011. Vous avez ainsi tout intérêt à vous informer sur les aides et dispositifs dont vous pouvez profiter pour payer votre mutuelle . Il pourra éclairer le choix de votre contrat de complémentaire santé et vous servir de base pour comparer les offres des mutuelles .
Mais au-delà du prix, choisir un contrat...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
MaMutuelleParInternet.com | Guide Mutuelle | Comparatif ...
Le choix d'une complémentaire santé est indispensable pour un meilleur remboursement des frais médicaux au delà de ceux de l'Assurance maladie. Il est donc conseillé de choisir une mutuelle capable de couvrir vos besoins en soin et autres consultations médicales. Surtout si les médecins que vous consultez pratiquent des dépassements d'honoraires. En complétant les remboursements de la...
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / complementaire sante des organismes de securite sociale
Thalassa - novotel.accorhotels.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
https://novotel.accorhotels.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resilier contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resilier un contrat d assurance complementaire
Loi Madelin : un expert à Lyon vous explique cette loi
Loi Madelin : un expert à Lyon nous parle de cette loi.
Qu'est-ce que la Loi Madelin ?
La Loi Madelin a été votée le 11 février 1994. Ce dispositif a été mis en place pour permettre aux travailleurs non salariés de pouvoir souscrire à des contrats de prévoyance en déduisant les cotisations versées du bénéfice imposable : outre une retraite supplémentaire, la Loi Madelin s'applique...
Site :
https://www.lmpduquaireconseil.com
Thèmes liés : resiliation complementaire sante loi madelin / cotisation complementaire sante loi madelin / assurance complementaire sante loi madelin / complementaire sante loi madelin / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Bénéficiez de la mutuelle santé entreprise
Je dois résilier ma mutuelle personnelle pour adhérer à celle de mon entreprise
La loi Fillon du 21 août 2003 et la circulaire de la Sécurité Sociale du 30 janvier 2009 définissent le cadre de souscription des entreprises à une mutuelle santé collective (Allianz, Gan, Harmonie, AG2R, Generali...).
Le décret du 9 janvier 2012 ajoute de nouveaux critères, que les entreprises devront...
Le comité d'entreprise et le financement de la ...
Bienvenue sur notre blog !
Nous sommes un cabinet d'expertise comptable ayant pour mission d'assister votre comité d'entreprise ou comité social et économique.
Notre équipe d'experts et de professionnels en droit social et gestion d'entreprise intervient, sur la France entière, dans le cadre de missions légales, entièrement rémunérées par votre employeur ainsi que dans le cadre de...
Le comité d'entreprise et le financement de la ...
Publication : 12 février 2016
Depuis le 1er janvier 2016, une couverture complémentaire santé collective obligatoire doit être proposée par l'employeur du secteur privé à tous les salariés, n'en disposant pas déjà, en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Tous les employeurs, y compris les associations, quelle que soit la taille de...
Remboursements des frais vétérinaires de l’Assurance ...
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Une mutuelle santé pas chère et efficace - #Comment J'ASSURE
5 astuces pour une mutuelle santé pas chère et efficace.
Voir l'infographie #CommentJASSURE
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Pas de miracle, une mutuelle complémentaire santé a un prix. Voici nos 5 astuces pour réaliser des économies pour une mutuelle santé pas chère et efficace.
Économiser 16/09/2017
1- Limitez les garanties santé à celles dont vous avez vraiment besoin
Repérez les garanties...
Site :
https://commentjassure.fr
Auto-Entrepreneur embaucher un salarié - Auto-Entrepreneur.fr
. Embaucher un stagiaire quand on est Auto-Entrepreneur
1. Recruter du personnel au sein d'une auto-entreprise
L'embauche d'un salarié pour un auto-entrepreneur est possible en théorie. En pratique, elle se révèle complexe et onéreuse. Si le projet professionnel mis en place nécessite l'embauche de personnel, il est vivement conseillé de se tourner vers d'autres formes juridiques...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / lettre de resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire
Les plafonds de l’assurance animaux : limitations et ...
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Assurance chien et chat Assur O’Poil - Animaux-Relax.com
La formule Assur O'Poil pour un chien :
Exemple d'un remboursement pour un chien :
Suite à une morsure d'un serpent, Alph un chien croisé de taille moyenne de 4 ans a dû subir une échographie, prise de sang, 4 perfusions, radios, traitement médicamenteux, ce malheureux incident a coûté 550 euros à ses propriétaires.
Dans le cadre de la formule Assur O Poil préventive, une prise en...
Site :
https://animaux-relax.com
Régimes de prévoyance et de remboursement de frais de ...
En vigueur étendu (Le 01 Jan 2014)
1.1. Titre II. - Chapitre Ier. - Article 3
La présente rédaction de l'article 3 « Salariés bénéficiaires des régimes de base obligatoires de prévoyance et de remboursement de frais de santé » annule et remplace celle initialement prévue à l'avenant n° 48 :
« Sont bénéficiaires des régimes de base obligatoires de prévoyance et de frais de...
Date: 2018-02-15 23:49:17
Site :
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Assurance animaux : le détartrage des dents des animaux ...
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Frais ambulatoires bien couverts avec notre assurance | DKV
Parce que vos frais médicaux ne se limitent pas toujours à une hospitalisation, une assurance frais ambulatoires vous permet de couvrir tous vos frais médicaux hors hospitalisation, tout au long de l'année.
Quel que soit le produit sélectionné chez DKV, nous vous garantissons un remboursement à 80% pour :
Les consultations médicales et paramédicales
Les adjuvants médicaux (verres de...
Site :
https://www.dkv.be
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / assurance sante et soin dentaire / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
CGV – AVEA Vacances
Conditions générales de vente
Préambule
AVEA La Poste est une Association Nationale à but non lucratif de Gestion des séjours et centres de Vacances des Enfants et Adolescents de La Poste dont le siège social est situé : 8, rue Brillat Savarin - 75013 PARIS. Association régie par la loi de 1901 - SIREN n°434 743 480 Opérateur de voyages et de séjours agréé n° IM075110139. Garantie...
Site :
https://www.avea-vacances.fr
Thèmes liés : assurance sante pour l'etranger pas cher / assurance sante annulation voyage sejour / participation comite d'entreprise complementaire sante / assurance sante voyage a l'etranger / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie
Mutuelle santé forum
Pourquoi un forum de mutuelle santé?
Vous souscrivez à une mutuelle santé pour bénéficier de divers avantages lors de vos actes de santé. Ainsi, une mutuelle vous aide à supporter les dépenses santé qui ne sont pas couvertes par la Sécurité Sociale. Ce remboursement des frais peut être total ou partiel, selon la formule de garantie que vous choisissez. Bref, souscrire une...
Site :
https://1mutuelle-sante.fr
Mutuelle obligatoire : quelle(s) obligation(s) pour les ...
Mutuelle obligatoire : quelle(s) obligation(s) pour les salariés ?
Vous le savez, dès le 1er janvier 2016, toutes les entreprises françaises devront proposer à leurs employés une mutuelle dite "à caractère obligatoire". Mais comment cela se traduira-t-il concrètement pour l'ensemble des salariés ? Voici quelques éléments de réponse !
L'adhésion à la mutuelle obligatoire
Dès que...
Statut détaillé - APPA
(Mise à jour au 2 janvier 2018)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
Site :
http://www.appa-asso.org
Thèmes liés : complementaire sante praticien hospitalier / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement ...
Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement des mutuelles ?
Santé
Protection sociale : faut-il avoir peur du regroupement des mutuelles ?
Publié le 27/04/2015
o dans : A la une , Dossiers Emploi , France , Toute l'actu RH
Romolo Tavani - Fotolia
Les mutuelles s'organisent pour contrer la concurrence des grands assureurs et répondre à de nouvelles obligations réglementaires. Ces...
Site :
lagazettedescommunes.com
Bourses nationales d'études du second degré de lycée ...
Toutefois, en application de l'article 12 du règlement de la C.E.E. n° 1612/68 du 15 octobre 1968 modifié, l'obligation de résidence en France de la famille du candidat boursier, n'est pas opposable aux ressortissants des États membres de l'Union européenne. Ces derniers peuvent bénéficier d'une bourse nationale d'études du second degré, dès lors que l'un des parents est -ou a été-...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / resilier contrat d'assurance maladie
Cordonnées et Informations de votre Caisse d'assurance ...
CPAM Romorantin-lanthenay
Les services des cpam
A quoi sert d'être affilié à la cpam ? Cela vous permet d'obtenir les remboursements sur vos frais médicaux. Grâce au service cpam, obtenez rapidement vos remboursements. En effet, il est préférable d'être affilié à la cpam pour couvrir vos frais d'hospitalisation éventuels ou encore vos frais d'achat de médicaments.
Vous avez la...
Site :
http://www.infomaladie.fr
Santiane.fr :Comment accéder à mon espace adhérent?
A quoi sert mon espace personnel Santiane.fr ?
Votre espace personnel vous permet :
D'afficher l'historique des formules comparées sur notre site;
D'afficher tous les devis réalisés;
De consulter les principales informations de votre contrat, une fois souscrit;
De trouver en 1 clic les coordonnées utiles de Santiane.fr et de votre assureur (si vous avez souscrit);
ETC.
Accès à mon espace...
Site :
https://choix-assurances.fr
Thèmes liés : mutuelle sante plus espace adherent / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / lettre resiliation contrat assurance mutuelle sante / comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie
INTERIALE et MMJ : Qu’est-ce que le nouveau référencement ...
INTERIALE et MMJ : Qu'est-ce que le nouveau référencement change pour moi ?
Publié le
par Isabelle FERNANDEZ
Le Ministère de la justice a mis en place une procédure de référencement visant à mettre en concurrence la MMJ sur la base de seuils de prestations dans un cahier des charges permettant à l'ensemble des opérateurs santé/prévoyance d'y répondre. L'organisme référencé...
Site :
http://www.unsa-sj-aix-nimes.fr
Thèmes liés : comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / lettre de resiliation contrat d'assurance maladie
Mutuelle Harmonie : Avis et témoignages positifs ou négatifs
je suis adhérent à Harmonie Mutuelle depuis plus de 30 ans!!!
cette année augmentation de 33,33 % !!!! réponse : vous avez passé
69 ans!!! Merci la solidarité mutualiste!!!
MAIS pas prévenu et AUCUN TARIF VISIBLE et pas trouvé cette
condition dans les statuts!!!
j' envoie une lettre recommandée et je demande des devis à leurs
concurents
Avis de
maryvonne
Affiliée à Harmonie Mutuelle ...
Site :
sa-mutuelle.com
Mutuelles « SP Santé »: le tiers payant sûr chez l ...
Assurance de la Banque Postale
Mutuelles « SP Santé » : un partenariat pour profiter du tiers payant chez 200 000 professionnels de la santé et plus
La convention entre une mutuelle et SP Santé est avantageuse pour l'assuré. Elle lui permet de profiter d'un service de tiers payant étendu auprès d'un large réseau de professionnels de la santé (opticiens, pharmaciens, dentistes,...
Site :
lesmutuellespascheres.com
T161 | ONEM
T161
Office national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Crédit-temps fin de carrière - Droit chez l'employeur
Feuille info
01-11-2017
Qu'est-ce que le crédit-temps fin de carrière ?
Le crédit-temps s'incrit dans le cadre de la réglementation relative à l'interruption de...
Date: 2018-01-08 15:21:08
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : conditions de resiliation d'une complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / comment resilier un contrat d assurance maladie
Mutuelle Santé Generali : Remboursements avantageux à ...
Mutuelles Communales
Generali mutuelle santé : Avantages et remboursements de la formule « La Santé »
La mutuelle santé de Generali se distingue de celles de ses concurrentes. Ceux qui la choisissent bénéficient de remboursements étendus sur l'ensemble des frais médicaux (hospitalisation, optique, dentaire, consultation, etc.), en plus d'avantages multiples comme l'activation immédiate...
Site :
mutuelles-comparateur.fr
Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis
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112 messages
robert Le 28 mai 2018 à 7 h 39 min
les semelles orthopedique sont'elles ramboussees?
Marie Le 23 mai 2018 à 17 h 50 min
quand vous faites des...
Site :
ta-mutuelle.org
résiliation | Le blog pratique du droit du travail ...
Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , faute , préjudice , prise d'acte , résiliation , rupture , visite médicale Maître Nathalie LAILLER
L'employeur a l'obligation de faire passer une visite médicale d'embauche à chaque salarié qu'il embauche, avant la fin de la période d'essai.
L'article R4624-10 alinéa 1er du code du travail précise en effet : « Le salarié...
Site :
https://www.lailler-avocat.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resilier contrat d'assurance maladie / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante
Comment calculer l'indemnite de licenciement ? | Article ...
Comment calculer l'indemnite de licenciement ?
Publié par Sabine HADDAD le 25/12/2011 - Dans le thème :
Procédures en Justice
| Lu 85499 fois | 55 réactions
Hors cas de faute grave ou lourde; le salarié a droit à des indemnités légales ou conventionnelles de licenciement versées par l'employeur au regard de son ancienneté minimale et ininterrompue au service du même...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / complementaire sante et maladie professionnelle / comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Mutuelle Professionnelle : Spécialiste de la mutuelle ...
Comprendre la mutuelle professionnelle
La mutuelle entreprise a été mise en place et est devenue obligatoire, que ce soit pour les employeurs ou pour les employés dans toutes les sociétés privées depuis le 1er janvier 2016. Elle prend en charge tous les frais de santé tels que l'hospitalisation, le remboursement des soins... une mutuelle peut être collective ou en groupe. C'est une...
Date: 2018-01-08 14:41:01
Site :
http://mutuelle-professionnelle.org
Foire aux questions assurances pour les frontaliers ...
Assurance Santé Frontaliers
20 ans d'expérience au service des frontaliers
Vous allez devenir ou vous êtes déjà frontalier suisse ? Frontaliers, VOUS avez une vie qui ne ressemble à aucune autre. NOUS en tenons compte pour votre assurance santé (1) .
Si demain ma santé se dégrade, mon assurance sera-t-elle résiliée ?
Votre souscription est viagère :
C'est-à-dire que l'Assureur ne...
Site :
http://www.mma-walter.fr
Thèmes liés : assurance sante frontaliers suisse / resiliation assurance sante suisse / assurance sante suisse / assurance maladie sante 1 / resilier un contrat d'assurance sante
Mutuelle TNS : quel est son tarif minimum à garanties haut ...
Mutuelle Animaux
Mutuelle TNS : à quel tarif pas cher un travailleur non salarié peut la choisir sur le comparateur en ligne ?
Le tarif le moins cher d'une mutuelle santé pour TNS est de 12 EUR/mois. Ce prix change selon l'âge, le régime de base, le nombre d'ayants droit et le niveau de garantie choisi par le travailleur non salarié ; un devis réalisé sur « Mutuelles-Pas-Cheres.org »...
Site :
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Comparateur Mutuelle Senior - ma-mutuelle-sante.eu
Ce qu'il faut retenir
Une mutuelle pour senior : une protection indispensable
La retraite est la promesse de longues et belles années pour profiter de la vie après s'être pleinement consacré au travail. Mais c'est aussi l'âge où les ennuis de santé se multiplient et les frais de santé augmentent. On constate en outre que les seniors font plus souvent appel à des médecins spécialistes...
Site :
http://ma-mutuelle-sante.eu
Mutuelle d'entreprise obligatoire en 2016 : tout ...
Dès 12.33EUR/mois par salarié.
Mutuelle entreprise obligatoire en 2016 : employeurs, quels sont vos devoirs ?
En tant que chef d'entreprise, vous êtes dans l'obligation de proposer une mutuelle obligatoire à vos salariés depuis le 1er janvier 2016 suite à la loi ANI du 14 juin 2013 prévoyant la généralisation de la couverture santé et cela pour tous les salariés du secteur privé. Il...
Site :
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SAS NY'S JUMP est spécialisée...
Site :
https://www.trampolinepark.fr
Thèmes liés : participation comite d'entreprise complementaire sante / complementaire sante comite d'entreprise / complementaire sante d'entreprise obligatoire / conditions de resiliation d'une complementaire sante / complementaire sante d'entreprise
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Lorsqu'un salarié commet une faute, l'employeur peut entamer des recherches...
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