Articles sélectionnés pour le thème : resiliation de contrat assurance complementaire
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Résiliation mutuelle entreprise, que dit la loi?
Comparatif d'assurances Comparez les mutuelles santé Comparateur devis mutuelles entreprise obligatoire Peut-on résilier une mutuelle entreprise obligatoire ?
Peut-on résilier une mutuelle entreprise obligatoire ?
Certaines entreprises proposent une couverture santé à leurs employés. C'est ce qu'on appelle une mutuelle entreprise, de groupe ou encore collective. Jusqu'à présent, la...
Site :
http://www.agissonspourlegalite.fr
Assurance de prêt Macif : souscription en ligne intégrale
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ASSURANCE ACTUELLE
Innovation : Nos garanties sont globalement supérieures ou égales à celle de votre banque. Sur déclaration de la référence de son contrat, nous vous fournirons gratuitement un "certificat d'équivalence de garanties" attestant qu'en chaque point, notre garantie sera toujours au moins égale à celle de votre banque, voire supérieure.
Votre banque...
Site :
macif.securimut.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resilier un contrat d assurance complementaire
Assurance habitation, auto, complémentaire santé : comment ...
Si votre contrat le prévoit, vous pouvez disposer d'un délai, généralement de quinze jours ou d'un mois, pour demander la résiliation. Il est plus prudent, là encore, d'informer votre assureur par lettre...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / lettre resiliation contrat assurance complementaire sante
LCL Complémentaire Santé - e.lcl.fr
Par exemple, pour une formule à 100 % (2), LCL Santé complètera le remboursement de votre régime obligatoire à hauteur de 100 % (2) du tarif de base. Les dépassements d'honoraires ne seront pas pris en charge. Pour une formule à 150 % (2), LCL Santé complètera le remboursement de votre régime obligatoire jusqu'à 150 % (2) du tarif de base, dans la limite de ce que vous avez réellement versé. Les éventuels dépassements d'honoraires seront donc pris...
Site :
https://e.lcl.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Comparateur de Mutuelle Entreprise - Direct-Mutuelle ...
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Optimisation Fiscale via la mutuelle groupe
La souscription à une mutuelle entreprise obligatoire donne lieu à des avantages fiscaux à la fois pour l'entreprise et pour ses salariés qui cotisent. C'est l'un des nombreux avantages de la mutuelle entreprise.
Lorsqu'elle s'impose [...] lire la suite : fiscalité de la mutuelle entreprise
LA MUTUELLE ENTREPRISE...
Assurance Expatriation ACS Health in Asia - ACS
*Plus d'informations sur la prévoyance
Rente annuelle d'invalidité : montant de l'indemnité quotidienne choisie x 365.
Les capitaux décès (non accidentel) ne doivent pas excéder plus de deux fois le revenu annuel brut déclaré.
Le montant des indemnités quotidiennes et de la rente d'invalidité ne peut pas dépasser 70 % du revenu annuel brut.
Assurance santé spécialement conçue pour...
Site :
https://www.acs-ami.com
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Assurance Pour Chat Macif – Pour nous aider à sauver les ...
L'assurance de santé : acteurs et garanties - Livre- Etude
75,00 EUR
Assurances de personnes 2018-2019 - Livre- Guide
169,00 EUR
Risques et assurances du transport - Livre- Etude
79,00 EUR
En poursuivant votre navigation vous acceptez cette utilisation en savoir plus assurland.comle comparateur d'assurances assurland vous permet d'accéder à un panel d'assurances du marché un service 100...
CSF La Réunion - Crédit Social des Fonctionnaires CSF-DOM
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
CSF La Réunion Adresse, Numéro Téléphone CSF-DOM.FR Rachat...
Site :
credit-social.com
CSF La Réunion - Crédit Social des Fonctionnaires CSF-DOM
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Les clés pour bien choisir sa prévoyance individuelle
> Prévoyance individuelle : comment bien la choisir ?
Prévoyance individuelle : comment bien la choisir ?
Vous avez décidé de sécuriser votre avenir et de souscrire un contrat de prévoyance individuelle ? Vous avez fait le bon choix ! Les travailleurs non salariés (TNS), dont la protection sociale est faible, ont particulièrement intérêt à souscrire cette couverture complémentaire. En...
Site :
pyramis-protection-sociale.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie / resilier contrat d'assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Lettres de résiliations LAMal et LCA – Swiss Group ...
Lettres de résiliations LAMal et LCA
Lettres de résiliations LAMal et LCA
Modalités et délais de résiliation
Assurance obligatoire des soins (LAMal)
Date possible de résiliation : 31 décembre de l'année en cours
Délai de résiliation : la lettre doit être...
Site :
https://sgp-sa.com
Thèmes liés : lettre resiliation assurance maladie lamal / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / lettre de resiliation contrat d'assurance maladie / lettre resiliation contrat assurance complementaire / lettre resiliation assurance maladie
CRESERFI CREDIT et Services Financiers CSF Crédit social ...
Banque
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Société Groupe CRESERFI CREDIT Auto Comparatif rachat Prêt...
Site :
credit-social.com
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://jwebi.com
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Mutuelle santé MATMUT - reassurez-moi.fr
Guide » Guide mutuelle santé » Mutuelle santé MATMUT
Mutuelle santé MATMUT
Le rôle de la complémentaire santé, aussi appelée assurance santé ou mutuelle santé, est de rembourser tout ou partie des honoraires ou des frais médicaux non pris en charge par l'assurance maladie via la Sécurité sociale ou un autre régime d'Assurance Maladie.
Bien qu'elle propose également des contrats...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Transport de colis entre particuliers| Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://www.jwebi.com
Thèmes liés : societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale
Assurance de prêt et maladie : Comment faire en cas de ...
Dans la catégorie : Assurance de prêt / Crédit -- Auteur : Geoffroy ROQUES - Courtier en assurance emprunteur -- 15 mars 2016
« L'emprunteur se retrouva fort dépourvu lorsque l'heure du questionnaire de santé fût venue »
Cette citation détournée que vous venons d'inventer et qui n'est volontairement pas drôle correspond malheureusement à environ 1 cas sur 10 des personnes qui...
Site :
leblogpatrimoine.com
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
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Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation de contrat assurance complementaire / tarif assurance complementaire / assurance complementaire obligatoire
Courtier assurance depuis 20 ans et spécialiste en ...
QUESTIONS FRÉQUENTES
COMMENT OBTENIR UN DEVIS SANTÉ ?
Vous souhaitez obtenir un devis pour une mutuelle santé, il vous suffit de remplir notre formulaire dédié « devis mutuelle santé » . Dans ce formulaire nous vous demandons :
- les données nous permettant d'établir votre tarif personnel. Le tarif d'une mutuelle santé est calculé en fonction des critères suivants : le nombre de...
Site :
afiassurances.fr
Numéro Assurance Crédit Mutuel – BOTRRR
Uncategorized
Numéro Assurance Crédit Mutuel
Ou par webcam avec un interprète français-lsf qui traitera en temps réel vos demandes avec le service client monabanq accéder au service deafiline depuis.
Numéro Assurance Crédit Mutuel
Comment résilier assurance moto crédit mutuel ?
Comment changer de numéro crédit mutuel ?
Sur ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous...
Site :
botrrr.com
Gras savoye : Comment accéder à mon espace client extranet ...
Espace client grassavoye.com
Espace client grassavoye.com
Dominant le marché de courtage depuis un siècle d'existence et partenaire Willis Towers Watson, Gras Savoye adopte la stratégie " le client est le roi " en développant d'une part des interfaces extranets dédiés à chaque client et d'autre part en se basant sur la qualité de ses services dans la couverture des risques industrielles,...
Date: 2019-03-22 15:00:15
Site :
https://espaceclient.biz
Contrat collectif santé - Mutuelle obligatoire
Les conditions générales du contrat complémentaire santé
2 - Prise d'effet du contrat, durée et résiliation
3 - Adhésion des membres participants
4 - Terme de la garantie
5 - Prestations garanties
7 - Présentation des résultats
8 - Information
Titre 1 : Contrat collectif : organisation et objet
Article 1 : Organisation
Le présent contrat mutuelle est composé de deux parties...
Date: 2015-03-06 13:39:00
Site :
http://www.mutuelle-obligatoire.pro
FINEXA Conseil des professionnels vous accompagnent
Mutuelle d'entreprise, quels avantages sociaux et fiscaux
La mise en place d?une complémentaire santé procure de nombreux avantages fiscaux et sociaux et satisfait à la fois les salariés et l?entreprise. Quels avantages de la mutuelle obligatoire peut on espérer ? Y a t-il un intérêt pour l?employeur, le salariés, les deux ? Des questions importantes pour .../... LIRE LA SUITE ICI...
-...
Site :
https://www.finexaconseil.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation de contrat assurance complementaire
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Les dispositions du contrat collectif obligatoire sont établies en fonction de la législation et de la réglementation de la sécurité sociale, notamment des bases et taux de remboursement de cet organisme en vigueur à la date d'effet du contrat collectif obligatoire. En cas de changement de la législation ou de la réglementation suscitée, l'assurance prévoyance santé conserve la...
Site :
https://www.accessante.fr
Généralisation de la complémentaire santé collective (ANI)
25 % en plus du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale
Optique
Forfait entre 100 EUR et 200 EUR selon le
type de correction
L'obligation porte sur la couverture du salarié uniquement.
L'entreprise peut toutefois décider de choisir un contrat qui élargira la couverture à la famille du salarié**.
Qui est concerné ?
Toutes les entreprises avec des salariés sont concernées,...
Date: 2015-05-04 08:00:53
Site :
http://www.femme-d-artisan-capeb-probtp.com
Complémentaire santé d'entreprise | Entreprises - PRO BTP
25 % en plus du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale
Optique
Forfait entre 100 EUR et 200 EUR selon le type de correction
Pour remplir vos obligations, PRO BTP propose le contrat collectif BTP Santé Essentiel.
Si certains de mes salariés ont déjà un contrat individuel auprès d'un autre opérateur (mutuelle, banque, etc.), que se passe-t-il ?
Ils peuvent choisir de le...
Site :
probtp.com
Complémentaire santé d'entreprise | Entreprises - PRO BTP
25 % en plus du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale
Optique
Forfait entre 100 EUR et 200 EUR selon le type de correction
Pour remplir vos obligations, PRO BTP propose le contrat collectif BTP Santé Essentiel.
Si certains de mes salariés ont déjà un contrat individuel auprès d'un autre opérateur (mutuelle, banque, etc.), que se passe-t-il ?
Ils peuvent choisir de le...
Site :
probtp.com
Comparateur mutuelle - Mutuelle moins chère | Mutuelle France
Comment souscrire un contrat Pourquoi choisir MutuelleFrance Complémentaire santé pas chère Réaliser un devis santé L'assurance santé en France Une mutuelle près de chez vous Assurance perte d'autonomie Santé Sénior Assurance maladie Nos avantages Dentaire Optique Maternité Hospitalisation Comment résilier un contrat Lettre de...
Site :
http://mutuellefrance.fr
Le marketing des complémentaires santé | Cairn.info
1
A priori les canons du marketing s'opposent radicalement à ceux des principes élémentaires de l'assurance, surtout en matière de santé qui cherche avant tout à mutualiser les risques alors que les fondements du marketing souhaiteraient au contraire les minimiser à l'extrême. Néanmoins, les définitions modernes et la doctrine marketing s'orientent vers la satisfaction et le bien-être...
Site :
https://www.cairn.info
Le lexique santé - sogarep.fr
Base de remboursement ou BR : Tarif de référence à partir duquel le régime obligatoire calcule le montant du remboursement. Il remplace le tarif de convention ou TC depuis la mise en place de la CCAM (Classification commune des actes médicaux).
Bulletin individuel d'adhésion : Bulletin d'inscription à la complémentaire santé.
Carte Vitale : Carte électronique confidentielle qui contient...
Date: 2018-01-08 17:22:58
Site :
https://www.sogarep.fr
Questionnaire Santé - Assurance emprunt immobilier
Questionnaire de santé
Pour souscrire l' Assurance Décès-Invalidité (ADI), l'emprunteur doit remplir un questionnaire de santé.
Le questionnaire de santé est destiné à fournir à l'assureur des renseignements extrêmement détaillés sur l'état de santé de l'emprunteur. Toutefois, il ne peut comporter aucune question relative à sa sexualité ou à sa vie privée.
Les experts médicaux...
Date: 2011-01-23 16:48:05
Site :
http://www.assuranceemprunteur.info
Thèmes liés : quelle est l'assurance sante la moins chere / assurance deces invalidite sans questionnaire de sante / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante
Mutuelle entreprise obligatoire : nos conseils pour choisir
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Accueil » Famille » Mutuelle entreprise obligatoire : nos conseils pour choisir
Mutuelle entreprise obligatoire : nos conseils pour choisir
Le 10 février 2016
La complémentaire santé est obligatoire pour les salariés de toutes les entreprises, y compris...
Modele : contrat de franchise exclusive de fabrication et ...
Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution
Modele de document et de lettre : Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution
Franchise exclusive de fabrication et de distribution : formalités
La franchise est un contrat liant deux personnes juridiquement indépendantes : le franchiseur, détenteur des droits d'une marque ou d'une enseigne et le franchisé...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / frais de notaire pour cession fond de commerce / frais de notaire vente fond de commerce
Vous êtes un particulier - lamutuellecommunale.com
La mutuelle communale est la réponse pour proposer aux habitants d'une même ville, une offre mutualiste élargie, à des tarifs préférentiels.
L'adhésion à une mutuelle communale : comment faire ?
Votre ville a lancé une campagne de communication au sujet de la mutuelle
Renseignez-vous auprès de votre mairie, ou du CCAS (centre communal d'action sociale), ou contactez-nous en cliquant ICI...
Date: 2018-02-15 22:33:48
Site :
http://www.lamutuellecommunale.com
Mutuelle Pour Chien Macif – BOTRRR
animaux
Mutuelle Pour Chien Macif
Vous pouvez discuter avec lui de vos besoins il suffit ensuite de changer ou non utilisez le comparateur de mutuelle suggéré dans cette discussion ici ico 3 octobre 2018 12:43 voilà je.
Mutuelle Pour Chien Macif
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif...
Site :
botrrr.com
Obtenir des devis de mutuelle santé - comparer les ...
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Comment obtenir des devis de mutuelle santé ?
Avant de souscrire un contrat de mutuelle santé, il est d'usage d'obtenir un devis comparatif. Il s'agit d'un document correspondant à une proposition de contrat. Ainsi, le devis de mutuelle définit généralement la couverture, les garanties, les conditions de l'offre, et les tarifs, c'est-à-dire le montant de la cotisation...
Site :
https://omutuelle.fr
Comment souscrire à une mutuelle en ligne ? - Cocoon
Cocoon, mutuelle qui propose la souscription en ligne, explique comment procéder.
Souscrire à une mutuelle en ligne : les différentes étapes
Souscrire à une mutuelle en ligne est beaucoup plus simple qu'il n'y paraît. Depuis plusieurs années, les assureurs comme Cocoon ont en effet amélioré leur fonctionnement et facilité les démarches de souscription à une mutuelle via...
Site :
https://www.cocoon.fr
APRIL MON ASSURANCE NANTES VIARME - agence.april.fr
Votre conseiller April à Nantes peut aussi se charger des formalités de résiliation auprès de votre ancien assureur.
Contactez votre agence APRIL MON ASSURANCE NANTES VIARME pour en savoir plus sur les contrats d'assurances proposés.
*Offre réservée pour toute nouvelle adhésion conclue entre le 17 septembre et le 16 novembre 2018 inclus. Valable une seule fois par contrat. Voir conditions complètes en agence.
Expertise de l'agence d'assurance à Nantes
Assurance auto
Simulation assurance auto...
Site :
https://agence.april.fr
Comment faire sa demande d'ACS - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
[mis à jour le 25-07-2016]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie / resilier contrat d'assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Comment faire sa demande d'ACS - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
[mis à jour le 25-07-2016]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / comment resilier un contrat d assurance maladie / comment resilier son contrat d'assurance maladie / resilier contrat d'assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
La CMU Complémentaire : dossier des aides médicales et santé
La Couverture Maladie Universelle Complémentaire, est une protection complémentaire s'additionnant à la CMU de base et délivrée sous critères de ressources. Elle donne accès aux soins à des personnes ayant de faibles revenus et résidant en France de façon stable et régulière. La prise en charge est de 100 % et l'avance de frais n'est pas nécessaire. De plus, la participation...
Site :
https://mutuelle.fr
Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé
Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia
Convention collective 3240 : Remboursement des frais de santé
22 septembre 2016
Cet accord non étendu du 16 décembre 2015 est relatif au remboursement des frais de santé dans le cadre de la convention collective de l'horlogerie-bijouterie.
Nature de la mise à jour
Date de signature :16 décembre 2015
Thématique...
Site :
https://www.convention.fr
Thèmes liés : regime frais de sante obligatoire / regime complementaire frais de sante / assurance remboursement frais sante / garantie frais de sante / regime frais de sante
Fonctionnaires, vous avez le choix de votre mutuelle santé
Dans la fonction publique territoriale, un nouveau système a été mis en place en 2011. Vous avez ainsi tout intérêt à vous informer sur les aides et dispositifs dont vous pouvez profiter pour payer votre mutuelle . Il pourra éclairer le choix de votre contrat de complémentaire santé et vous servir de base pour comparer les offres des mutuelles .
Mais au-delà du prix, choisir un contrat...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
Mutuelle : la nouvelle offre santé de la Matmut
92 RÉACTIONS
UGHETTI DANIELLE 02/06/2011 à 19:07
Je voudrais reçevoir un tarif pour prendre une assurance santé (mutuelle) au 01/01/2012. En ce moment je suis assurée chez ALLIANZ, j'aimerai faire la comparaison! je suis née le 13/08/1938. REMERCIEMENTS
Assurland.com 12/02/2015 - 15:10
Nous vous invitons à comparer gratuitement les formules d'assurance santé ici .
Pour obtenir des tarifs...
Date: 2018-02-15 22:11:50
Site :
https://www.assurland.com
Foire aux questions - Assurance santé - CAA-Québec
Foire aux questions - Assurance santé
Je suis en santé. Pourquoi aurais-je besoin d'une assurance santé?
Il est important de savoir que la Régie de l'assurance maladie du Québec couvre les services médicaux nécessaires.
Toutefois, bien que souvent nécessaires, des services ne sont pas couverts, par exemple ceux offerts par certains professionnels de la santé, comme les chiropraticiens,...
Site :
caaquebec.com
Avis Direct Assurance Auto - 27 avis - poulpeo.com
Je suis content de trouver ce site web pour mes assurances.
C'est le moin cher de tout le marché et avec tout les avantages positive.
Avez-vous trouvé cet avis utile ? Oui Non
Par stephaniez3 le
10/03/2016
Très bon relationnel avec le service client, de plus ils sont réactifs. Le site est facile d'utilisation. Le prix très attractif également, c'est pour quoi j'ai tenté...
Site :
https://www.poulpeo.com
Thèmes liés : resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation de contrat assurance complementaire
Mutuelle - magazine-assurance.fr
Mar 22, 2019
7
Lorsque l'on pratique un métier exposant à des risques de santé spécifiques, il peut être intéressant de se tourner vers une mutuelle spécialisée dans...
L'équipe
La Rédaction
50 ARTICLES0 COMMENTAIRES
Magazine Assurance est un guide en ligne des assurances. Il vous tient au courant de l'actualité, vous...
Site :
https://www.magazine-assurance.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Dispense de mutuelle obligatoire : refuser la mutuelle de ...
Accueil > Entreprises > Guide santé entreprise > Dispense de mutuelle obligatoire : refuser la mutuelle de l'entreprise
Refuser la complémentaire santé obligatoire de son entreprise
Depuis 2016, les employeurs sont dans l'obligation de proposer à leurs salariés une mutuelle d'entreprise de groupe et de prendre en charge au moins 50% du montant des cotisations.
Cette mesure a pour...
Site :
adpassurances.fr
Contacter la mutualité Chrétienne Belgique : Téléphone ...
3.1 Quelques adresses MC utiles :
Mutualité Chrétienne contact : Numéro de téléphone gratuit et non surtaxé
Pour contacter la mutualité chrétienne, appelez gratuitement le numéro de téléphone non surtaxé 0800 10 9 8 7. Entrez en contact avec le centre d'appel de l'assurance santé belge pour tous les informations supplémentaires sur les assurances obligatoires et complémentaires,...
Site :
https://moncompte.be
Refuser l'adhésion à sa complémentaire santé d'entreprise ...
(statut TNS)
Les différents motifs de refus d'une mutuelle d'entreprise
En vertu du texte de loi sur la mutuelle entreprise obligatoire , tout employeur est tenu de souscrire une complémentaire santé collective obligatoire au profit de ses salariés. Toutefois, ceux-ci peuvent refuser d'adhérer à cette assurance dans certains cas. Voyons ensemble quels sont-ils.
En premier lieu, l'article...
Site :
mutuelle-entreprise.fr