Articles sélectionnés pour le thème : complementaire en matiere de sante
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Complémentaire ...
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.
Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !
Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :
Soins courants
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Contrat collectif obligatoire : quel organisme choisir
Contrat collectif obligatoire : quel organisme choisir ?
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Publié le 16 Juill. 2016
Écrit par Humanis
La loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 et la réglementation qui en découle obligent les employeurs à proposer à l'ensemble de leurs salariés un...
Date: 2018-08-25 03:46:14
Site :
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Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
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Comparateur de Mutuelle Entreprise - Direct-Mutuelle ...
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Optimisation Fiscale via la mutuelle groupe
La souscription à une mutuelle entreprise obligatoire donne lieu à des avantages fiscaux à la fois pour l'entreprise et pour ses salariés qui cotisent. C'est l'un des nombreux avantages de la mutuelle entreprise.
Lorsqu'elle s'impose [...] lire la suite : fiscalité de la mutuelle entreprise
LA MUTUELLE ENTREPRISE...
Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-normandie-seine.fr
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
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Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
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Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-normandie-seine.fr
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Déduction fiscale des cotisations d'assurance ...
Déduction fiscale des cotisations d'assurance complémentaire santé pour les retraités
13e législature
Question écrite n° 07515 de M. Michel Thiollière (Loire - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 19/02/2009 - page 418
M. Michel Thiollière attire l'attention de Mme la ministre de...
Date: 2016-10-21 11:19:45
Site :
senat.fr
Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centrefrance.fr
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Restauration rapide - Mutuelle MHR
Mutuelle de la restauration rapide
Convention collective nationale
Contrat obligatoire frais de santé - IDCC 1501 - Brochure 3245 - Kit adhésion
Accord collectif
Instituant une obligation conventionnelle de mettre en place un régime complémentaire de remboursement des frais de santé pour les entreprises de la restauration rapide.
Préambule
Par avenant n°43 du 24 janvier...
Site :
mhr.fr
Régime fiscal des cotisations à une assurance ...
Régime fiscal des cotisations à une assurance complémentaire santé
12e législature
Question écrite n° 02530 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 19/09/2002 - page 2048
M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre délégué au budget et à la réforme...
Date: 2016-10-21 10:46:49
Site :
senat.fr
Complementaire santé Modulango 400 - Assurance ... - axa.fr
Services inclus dans la complémentaire santé Modulango 400 %
Pack Assistance Hôpital
Garde d'enfants, animaux, aide-ménagère... autant de services pour vous accompagner avant, pendant et après votre hospitalisation.
Soutien scolaire
Des cours à domicile ou à l'hôpital sont pris en charge en cas d'hospitalisation ou d'immobilisation de votre enfant.
Rapatriement sanitaire
Rapatriement...
Date: 2018-02-15 23:18:09
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Les prestations de l'assurance complémentaire santé ...
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie. L'assurance complémentaire intervient pour compléter ces remboursements, de manière plus ou moins importante, en fonction des garanties souscrites (dans la limite des frais réellement engagés).
Le « 100% santé »
A partir de 2020, le « 100% santé » sera mis progressivement en place...
Site :
ffa-assurance.fr
Protection Sociale Complémentaire: Qu'est-ce qu'un contrat ...
Actualité de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale.
Rechercher dans ce blog
mercredi 2 février 2011
Qu'est-ce qu'un contrat labellisé ?
Le projet de décret sur la protection sociale complémentaire des fonctionnaires territoriaux devrait prévoir, entre autre, la possibilité pour les employeurs publics de participer financièrement aux contrats...
Date: 2018-08-22 10:15:44
Site :
http://protectionsocialecomplementaire.blogspot.c ...
Thèmes liés : contrat complementaire sante responsable / contrat complementaire sante solidaire / contrat complementaire sante / participation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale
Comparatif Complémentaire Santé
Quels avantages à utiliser un comparateur de mutuelles santé ?
Pour trouver rapidement l'offre d'assurance la plus attractive
La souscription à une mutuelle santé est indispensable, car on n'est jamais protégé des accidents de la vie. En plus d'assurer une certaine tranquillité de l'esprit, cela permet de ne pas avoir à rembourser les restes à charge de la sécurité sociale qui est...
Date: 2017-12-24 16:45:14
Site :
http://www.comparatifcomplementairesante.org
FMA Mutuelle Santé- Multi-spécialiste de l'assurance
La mutuelle FMA est une des branches de FMA Assurances. Longtemps spécialisé dans l'assurance des deux-roues, cet assureur offre des prestations très intéressantes en matière de complémentaire santé, notamment pour les familles et les seniors.
Les différentes gammes d'assurance que nous propose FMA
Le panel des assurances santé proposées par la mutuelle FMA vise principalement les...
Site :
http://www.lameilleuremutuelle.fr
Décret n° 2011-1386 du 27 octobre 2011 relatif à la ...
Les organismes inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 861-7 actualisent chaque année, avant le 1er novembre, les indications figurant sur la déclaration prévue au premier alinéa et la liste prévue au deuxième alinéa du présent article.
II. -- Au vu de la déclaration et de la liste des implantations mentionnées aux premier et deuxième alinéas du I, le directeur du fonds inscrit l'organisme sur la liste mentionnée à l'article L. 861-7 par décision publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de la sécurité sociale.
L'inscription prend effet à compter du 1er janvier si la déclaration de l'organisme...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : liste des organismes participant a la protection complementaire de sante / complementaire sante des organismes de securite sociale / complementaire en matiere de sante / protection complementaire sante / complementaire sante organisme
Crédit d'impôt et complémentaires santé - Sénat
Les cotisations versées auprès d'un organisme de prévoyance complémentaire dans le cadre d'une adhésion individuelle et facultative constituent pour leur part un emploi du revenu d'ordre personnel, consenti librement par le contribuable afin, le plus souvent, de compléter en cas de maladie les prestations en nature servies par la sécurité sociale. Ces versements n'ouvrent donc droit à aucun avantage fiscal mais, en contrepartie, les prestations servies, le cas échéant, par les organismes de prévoyance complémentaire sous forme de rentes ne sont pas soumises à l'impôt sur le revenu. Cela étant, la loi...
Date: 2016-10-21 11:12:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : credit d'impot complementaire sante / credit d impot complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / credit assurance complementaire sante
Tarif mutuelle - Assur1max.com
MUTUELLE - comparatif mutuelle
Assur1max, pour trouver le meilleur tarif mutuelle
Tarif mutuelle : une hausse moyenne de 5% à 6% déjà en 2009. Après deux années d'inflation de tarif mutuelle, l assurance mutuelle nous coûte encore plus cher en 2009. Une augmentation moyenne des tarifs mutuelle de 5% à 6% est déjà observée même si grâce à la forte concurrence sur le marché de l assurance santé, certaines complementaire essayent d'appliquer des tarifs mutuelle inférieurs à cela. Au total, la mutuelle complementaire évoque des augmentations comprises...
Site :
http://www.assur1max.com
OFFRE SANTE UIMM - Convention Collective Métallurgie de ...
Mutuelle entreprise
Présentation
Afin d'aider les entreprises qui le souhaitent et qui n'auraient pas encore de complémentaire Santé, l'UIMM a procédé au référencement de quatre offres assurantielles "à choix multiples" en matière de complémentaire santé, pour permettre à celles qui le souhaiteraient, d'adhérer simplement, directement et rapidement à l'un des contrats d'assurance complémentaire santé référencé par l'UIMM, chacun offrant la sécurité juridique...
Site :
https://www.tpme.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / contrat d assurance sante / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Mutuelle Generale PTT - mutuelle-sante.net
Mutuelle Generale PTT
7 organismes en secours mutuelle se sont regroupés auprès de la Mutuelle Generale PTT depuis sa mise en place il y a 67 ans de cela. Celle-ci a connu plusieurs évolutions tout au long de son parcours et propose désormais diverses formules en couverture sociale pour les ménages, sur Internet.
Historique
La MGPTT fait apparition dans le domaine de la santé publique en...
APGIS - Plafond de ressources : CMU-C et ACS
Revalorisation du plafond de ressources de la protection complémentaire en matière de santé : CMU-C et ACS
Le décret du 30 mars 2017 revalorise les plafonds de ressources pris en compte pour...
Site :
apgis.com
Thèmes liés : cmu complementaire sante plafond / cmu aide complementaire sante / cmu complementaire sante / complementaire sante acs / aide a la complementaire sante
APGIS - Plafond de ressources : CMU-C et ACS
Revalorisation du plafond de ressources de la protection complémentaire en matière de santé : CMU-C et ACS
Le décret du 30 mars 2017 revalorise les plafonds de ressources pris en compte pour...
Site :
http://apgis.org
Thèmes liés : cmu complementaire sante plafond / cmu aide complementaire sante / cmu complementaire sante / complementaire sante acs / aide a la complementaire sante
La prévoyance complémentaire frais de santé en Alsace-Moselle
Imprimer gratuitement
Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent bénéficier d'une mutuelle d'entreprise, ce que nous appelons également parfois « prévoyance complémentaire frais de santé » ou « couverture santé ».
Cependant, cette obligation ne concernera les salariés situés en Alsace-Moselle qu'à compter du 1er juillet 2016.
Un décret publié au JO du 15 mai...
Site :
https://www.legisocial.fr
Mutuelle Santé : Comparateur En Ligne Gratuit ⇒ LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
Pourquoi souscrire une mutuelle santé ?
Bien que la souscription à une complémentaire santé individuelle ne soit pas obligatoire, elle est tout à fait indispensable si vous souhaitez bénéficier d'un bon remboursement de vos soins . En effet, la Sécurité sociale ne couvre pas la totalité des frais de santé, en particulier lorsqu'il s'agit de soins...
Date: 2018-01-08 11:35:38
Site :
https://www.lelynx.fr
CMU : couverture maladie universelle
Le rapport d'activité 2017 est en ligne
Dans un contexte marqué par un changement de législature et par le lancement des travaux sur le reste à charge zéro en optique, dentaire et audioprothèses, le fonds a poursuivi en 2017 le travail engagé depuis sa création selon trois axes principaux : financer la CMU-C et l'ACS, suivre les effets des politiques publiques en matière de...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat complementaire sante obligatoire / contrat complementaire sante responsable / contrat complementaire sante
Choisir sa mutuelle santé selon ses besoins : les ...
Accueil > Dossier et informations sur la complémentaire santé > Comment choisir sa mutuelle en fonction de ses besoins en santé ?
Comment choisir sa mutuelle en fonction de ses besoins en santé ?
Pour faire le bon choix de mutuelle, il est important de bien connaître ses besoins en santé. Les niveaux de garanties ainsi que les taux de remboursements ne sont pas les mêmes d'un besoin à...
Site :
https://mutuelle.fr
De quelles exonérations sociales et fiscales bénéficient ...
Les cotisations des employeurs et des salariés sont soumises à la CSG et à la CRDS.
La contribution de l'employeur au contrat collectif de prévoyance et de complémentaire santé est également soumise au forfait social de 8 % pour les entreprises d'au moins 11 salariés.
La contribution de l'employeur à un dispositif d'épargne retraite supplémentaire est soumise à un forfait social de 20...
Site :
https://www.netpme.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / contrat collectif obligatoire complementaire sante / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Comparatif de mutuelle pour artisan - ADP Assurances
Accueil > Indépendants > Mutuelles santé indépendants > Mutuelle artisan
Artisans : comment choisir sa complémentaire santé ?
En tant que travailleurs indépendants, les artisans sont la pièce centrale pour la réussite et la pérennité de leurs affaires. Leurs revenus ne sont pas toujours réguliers. Une dépense de santé imprévue peut alors impacter leur situation...
Site :
adpassurances.fr
Comparatif de mutuelle pour artisan - ADP Assurances
Accueil > Indépendants > Mutuelles santé indépendants > Mutuelle artisan
Artisans : comment choisir sa complémentaire santé ?
En tant que travailleurs indépendants, les artisans sont la pièce centrale pour la réussite et la pérennité de leurs affaires. Leurs revenus ne sont pas toujours réguliers. Une dépense de santé imprévue peut alors impacter leur situation...
Site :
adpassurances.fr
Le système des soins de santé du Canada - Canada.ca
Le système des soins de santé du Canada
Table des matières
Ressources en ligne
Introduction
Le système public de soins de santé du Canada est en constante évolution. Des réformes ont été menées au cours des quatre dernières décennies et se poursuivront afin de tenir compte des changements de la médecine et de la société. Les bases de ce système demeurent toutefois les mêmes : la...
Date: 2019-03-23 17:54:02
Site :
https://www.canada.ca
Complémentaire santé en boulangerie : un nouvel avenant ...
Les partenaires sociaux de la boulangerie artisanale (IDCC 843) se sont accordés sur une révision importante des garanties de complémentaire santé.
Cette révision est loin d'être innocente à un mois de la fin de la désignation d'AG2R. En effet, l'avenant a été conclu le 1er décembre 2016 pour une entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Les organismes assureurs concurrents n'ont...
Site :
http://www.courtage-network.fr
Thèmes liés : complementaire sante boulangerie artisanale / regime frais de sante boulangerie artisanale / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante des organismes de securite sociale / devis d'assurance complementaire sante
Convention collective nationale du commerce et de la ...
Vous êtes dans : Accueil > Recherche simple dans les accords de branche et les conventions collectives > Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981. > Textes Attachés - Avenant...
Mutuelle jeunes actifs - agissonspourlegalite.fr
Comparez et trouvez la meilleure mutuelle en cliquant ici
La maladie n'est pas l'apanage des personnes âgées. Un jour ou l'autre, nous sommes tous confrontés à des problèmes de santé bénins ou plus sérieux, quel que soit l'âge et le moment. Consulter des professionnels de la santé représente un certain coût et face à l'Assurance Maladie qui tente de se désendetter, les...
Mutuelle Marseille
MUTUELLIA SANTE
est un site innovant spécialisé en assurances de personnes et particulièrement en mutuelle / complémentaire santé à destination du grand public.
Notre ambition est de répondre à l'ensemble des besoins du consommateur en matière de complémentaire santé (mutuelle) et d'assurance.
Notre objectif est de proposer au consommateur les meilleures...
Site :
mutuellemarseille.com
Thèmes liés : assurance mutuelle complementaire sante / comparateur d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / comparateur d'assurance mutuelle sante / comparateur prix mutuelle complementaire sante
Action commerciale : la complémentaire santé - Docs.school
Analyses chiffrées
Extraits du rapport de stage
[...] En effet, grâce au téléphone, on va personnaliser notre démarche (contrairement au mailing) et on va sensibiliser le client à la proposition. D'où plus de chance d'avoir une réponse (qu'elle soit positive ou négative). Pour ce produit, nous avons décidé que mon objectif serait de prendre des rendez-vous, car vendre la...
Site :
https://docs.school
FFRandonnée - Rando Santé®
Rando Santé®
L'engagement de la FFRandonnée
A travers son plan fédéral « FFRandonnée 2020 », la FFRandonnée s'engage à « créer les conditions [...] d'une diversification des publics pratiquant la randonnée »
Pour répondre à cet objectif, ses clubs Rando Santé® offrent un accueil, un encadrement et une pratique d'activités physiques adaptées à des personnes sédentaires,...
Site :
https://www.ffrandonnee.fr
Thèmes liés : formation complementaire sante / probleme de sante ou trouver une assurance vie / complementaire en matiere de sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance maladie complementaire sante
Assurance-maladie complémentaire: votre santé en ... - AXA
Modifier son adresse
Assurance-maladie complémentaire
Lunettes, abonnement de fitness, appareil dentaire pour les enfants: la note peut vite grimper en matière de santé. Avec nos assurances-maladie complémentaires, vous placez votre santé et celle de votre famille en bonnes mains. Nous vous aidons en outre à optimiser votre assurance de base afin de vous permettre d'économiser année...
Site :
https://www.axa.ch
Assurance-maladie complémentaire: votre santé en bonnes mains
Modifier son adresse
Assurance-maladie complémentaire
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Site :
https://www.axa.ch
Mutuelle LCL - Devis mutuelle : Mutuelle LCL
Historiquement acteur dans le secteur bancaire, le groupe LCL a souhaité compléter sa gamme d'offres pour couvrir et accompagner au mieux ses clients et adhérents.
Prenant ses origines à Lyon, cette banque a été reconnue comme étant la première mondiale, bien avant que certains scandales financiers ne viennent ternir à sa réputation. Pour autant, ce groupe a su faire face et rebondir en...
Résiliation des contrats de complémentaire santé, le ...
Résiliation des contrats de complémentaire santé, le retour !
Publié le 15 fév 2019
Temps de lecture : 2 min.
Alors même que ces dispositions ont été rejetées lors de la discussion Parlementaire de la loi PACTE, les députés LREM viennent de déposer une nouvelle proposition de loi visant à autoriser les employeurs à rompre unilatéralement et à tout moment un contrat de...
Site :
https://www.cgt.fr
Thèmes liés : resiliation contrat complementaire sante / contrat collectif complementaire sante / contrat complementaire sante / resiliation d une complementaire sante / resiliation complementaire sante entreprise
Mutuelle micro-entrepreneur, la complémentaire santé ...
Dans la plupart des cas, le revenu moyen des auto-entrepreneurs ne dépasse pas des milliers d'euros par an. Malheureusement, par faute de moyens, nombreux sont ceux qui renoncent à souscrire une mutuelle santé.
Les différents contrats d'assurance santé pour le micro-entrepreneur
Comme les autres travailleurs indépendants, le micro-entrepreneur a accès aux contrats Madelin. Ces contrats ont...
Les cas de dispense dits de plein droit - Urssaf.fr
Cette dispense de plein droit des ayant droits ne remet en cause ni le caractère obligatoire du régime concerné, ni les avantages attachés au financement patronal.
Nouveau cas de dispense créé au 1er janvier 2016
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 permet aux salariés en CDD ou en contrat de mission de se dispenser, à leur initiative, de leur obligation d'affiliation sous deux conditions.
La durée de la couverture collective obligatoire dont ils bénéficient en matière de frais de santé, sans tenir compte de la période de portabilité, doit être inférieure à trois mois.
Ils doivent justifier...
Site :
urssaf.fr
Généralisation de la complémentaire santé - aagec.fr
Généralisation de la complémentaire santé
Article publié le 19 juin 2015, maj le 7 décembre 2015.
A partir du 1er janvier 2016, à défaut d'accord de branche ou d'entreprise, les entreprises devront obligatoirement faire bénéficier à l'ensemble de leurs salariés d'une couverture complémentaire santé collective (mutuelle d'entreprise), par décision unilatérale de...
Site :
https://www.aagec.fr
Assurance Santé Frontalier Suisse - 123ASSURANCE.FR
Assurance Santé Frontalier Suisse - 123ASSURANCE.FR
1.2.3. ASSURANCES®
1.2.3. ASSURANCES® est un Courtier en Assurance depuis plus de 20 ans. 1.2.3. ASSURANCES® est partenaire au niveau national des Meilleurs Assureurs : Allianz, April, Afi Esca , Aviva, Alptis, Groupama,, Metlife, etc. Avec 1.2.3. ASSURANCES® souscrivez une Assurance de Qualité moins chère.
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Votre assurance...
Date: 2017-12-01 15:47:25
Site :
http://www.123assurances.fr
Axa Santé: Votre mutuelle santé avec Axa.fr
Axa Santé
Axa Santé: Votre mutuelle santé avec Axa.fr
Axa est un assureur offrant une gamme variée de services pour les particuliers, couvrant le secteur bancaire et des assurances. Découvrez ci-dessous des informations sur les complémentaires santé proposées par cet assureur.
Présentation
Axa est un l'un des premiers assureurs européens. Il propose à ses clients une grande variété...
Site :
http://la-mutuelle-sante.fr
MaMutuelleParInternet.com | Guide Mutuelle | Comparatif ...
Le choix d'une complémentaire santé est indispensable pour un meilleur remboursement des frais médicaux au delà de ceux de l'Assurance maladie. Il est donc conseillé de choisir une mutuelle capable de couvrir vos besoins en soin et autres consultations médicales. Surtout si les médecins que vous consultez pratiquent des dépassements d'honoraires. En complétant les remboursements de la...
Avocat : Droit de la santé Amiens | Jurifiable
0176505252
Attention : c'est au demandeur en justice qu'il appartient de prouver l'existence d'une faute. Cette preuve peut être apportée par tout moyen (ex : témoignages...).
Quelles sont les règles prévues par le droit de la santé en cas de produits défectueux ?
Cette indemnisation est quantitativement importante en matière de produits défectueux . Les produits défectueux...
Date: 2018-01-08 14:52:00
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante
Complémentaire Santé et Prévoyance : un nouvel accord ...
Complémentaire Santé et Prévoyance : un nouvel accord national en production agricole
Complémentaire Santé et Prévoyance : un nouvel accord national en production agricole
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Les partenaires sociaux agricoles ont signé le 15 septembre dernier un avenant n°4 à l'Accord National du 10 juin 2008. Cet accord...
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